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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Chambre B
616361ccc983b818eb76d260
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Cette colle est utilisée pour coller les brides des varangues à la coque extérieure, avant que ces varangues soient laminées à la coque extérieure.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163cdafa4f434918a1e5231
17 décembre 2009
17 décembre 2009
débattue le 19 Novembre 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Mme Marie-Antoinette COLAS
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbcd0cdc6046d47e98a44
2 juin 2026
2 juin 2026
[L] [C], Responsable Régional Colis, a découvert 9 colis à l'intérieur de votre véhicule de service, certains d'entre eux étaient ouverts.
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02798_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Colas France a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier, sur le fondement
Source officielle1ère Chambre A
5fda688f075b73b1c533ebee
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Bec Construction contre la société Colas Méditerranée.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01397_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mai 2022, la SAS Colas France venant aux droits de Colas Sud-Ouest, représentée par Me Musereau, demande au juge des référés de la cour :
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b6eb6c6260008b53228
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COLAS FRANCE prise en la personne de son représentant légal venant aux droits de la société COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Lionel HERSCOVICI, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
ST VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ILLACAISE DE CANALISATIONSc/URSSAF AQUITAINE
5fca56827786af12f49f6317
19 novembre 2020
19 novembre 2020
De très nombreuses de ces attestations émanent de salariés n'appartenant pas à la société Colas Sud Ouest mais à d'autres sociétés Colas, notamment Est et/ou datées pour une série en octobre 2013, une
Source officielleChambre sociale
644b6387c51457d0f882dcb4
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] est la société COLAS FRANCE venant aux droits de la société COLAS NORD EST, et non la société COLAS NORD EST tel qu'indiqué dans le jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90946
17 juin 2013
17 juin 2013
COLAS, aux fins d'obtenir : * sa réintégration au sein de l'entreprise à un poste adapté à son état de santé avec maintien des avantages acquis, * la condamnation de la société COLAS à lui verser
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e273
22 juin 2011
22 juin 2011
. *** La cour d'appel de céans a rendu un arrêt avant-dire droit le 14 mai 2009 dans les termes suivants : Reçoit la fin de non-recevoir soulevée par la société COLAS RAIL; Déclare prescrites
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b394143037ceabfc017
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COLAS FRANCE la société COLAS FRANCE vient aux droits de la société COLAS MIDI MEDITERRANEE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emilie TOURNIER, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163fdd8b83ec65bfc4454bf
18 novembre 2009
18 novembre 2009
La société COLAS CONSTRUCTION et AXA CORPORATE SOLUTIONS venant aux droits de l'UAP ont formé appel incident.
Source officielleCour d'Appel
SCP FAURE DEBERNARDc/S.A
6253c8e2bd3db21cbdd86887
1 juillet 2003
1 juillet 2003
COLAS SUD OUEST LIMOGES, le premier Juillet deux mille trois, Bertrand LOUVEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Marie- Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante,
Source officielleChambre Sociale
5fcc29ba03f4127f46c4c869
4 décembre 2020
4 décembre 2020
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 26 novembre 2019 code affaire : 88B Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte APPELANTE la SAS COLAS
Source officielle19e chambre
5fd972e31e652d5ffd1ebdc6
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Le 10 mai 2017, la société Colas Rail a également interjeté appel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616294d4db5ccebfe3f3a653
14 mars 2013
14 mars 2013
Les colis arrivent chaque matin, les bordereaux saisis le plus rapidement possible pour ne pas rater les vols qui sont prévus le matin.
Source officielle14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc845
31 août 2017
31 août 2017
COLAS MIDI MEDITERRANEE a contesté le redressement devant le tribunal des affaires de sécurité sociale des Alpes Maritimes.
Source officielle1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd5087
2 mai 2023
2 mai 2023
[Z], le dommage étant constitué par le fait que celui-ci a procédé au collage des 'uvres avec des colles non réversibles ou des adhésifs synthétiques. La responsabilité civile de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7f
27 avril 2017
27 avril 2017
–condamné in solidum Monsieur Z..., la SMA BTP et la société Colas Sud-Ouest- centre Socaro à indemniser les époux X... de leurs préjudices –condamné in solidum la SMA BTP ainsi que la société Colas Sud-Ouest
Source officiellePage 5 sur 314