CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

335 résultats pour « Danci »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d26c25a97f0381f4c00

Appel

23 mars 2012

23 mars 2012

3D, a cédé à la société HYPETRAXX RECORDS dont [W] [C] est le gérant les droits d'exploitation de cinq vidéoclips qu'il a réalisés : - Every body clap your hands, inteprété par Red One, - Time to dance

Source officielle

Page 5 sur 17

← PrécédentSuivant →
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03626_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

des séniors à l'inverse du public jeune ciblé par NRJ, il ressort des pièces du dossier que NRJ propose une programmation musicale diversifiée composée de variété française, variété internationale, dance

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a159cdc6046d47bd15a6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

2026/250 Rôle N° RG 25/07530 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5VG [G] [P] [M] [T] épouse [P] C/ S.A. 1001 VIES HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jawed DANI

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb6bcb8dca058e3e8103

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

entre les parties suivantes : Monsieur [M] [K] [S] né le 28 Juin 1959 à Portugal [Adresse 1] [Localité 6] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 21/02060 (Chambre Sociale) Représentant : Me Claire DANIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65449d80c71a6a83181c8ef4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

qualité audit siège [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 2] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 INTIMEES Société TRUSTPILOT A/S de droit danois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd9150c

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

disposition du public au greffe : ENTRE : SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENT Société de services, demeurant 69 avenue de FLANDRE-59700 MARCQ EN BAREUL représentée par Me Solange DANCIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd2

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Elle ajoute que, depuis par une circulaire ministérielle DSS / DACI no2003- 431 du 10 septembre 2003, les personnes en maintien de droits peuvent cependant bénéficier de la dérogation prévue à l' article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92959

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

RG N : 14/01198 AFFAIRE : SARL SIG INTERNATIONAL C/ SASU CORA GS/MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée Me DANCIE, avocat COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93071

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

JCS/ MCM Grosse délivrée à Me DANCIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 MARS 2016 --- = = = oOo = = =--- Le DIX SEPT MARS

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

686ca6e3ab48d770a9cb5d70

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet de la Seine-Maritime, - à Me Annabelle DANTIER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01613_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

B..., représenté par Me Dantier, demande à la cour :   1°) d’annuler ce jugement ;   2°) d’annuler l’arrêté du 13 janvier 2024 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d’enjoindre au préfet de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf062a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

(Bonus Track) - [O] Volume 2 Publishing Call Me / Sony ATV Devil's Dance ' Funk Around The Punk ' Hurluberlu ' Soul ' Datura ' Poxa ' Regina ' Mister J ' Efficace Swing ' Oh !

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdaf842e3d05a8c26ead217

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Par conclusions du 2 janvier 2019, auxquelles il est expressément référé en application de l'article 455 du code de procédure civile la société de droit danois Jyske Bank A/S demande à la cour de : Sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861cc

Appel

14 février 2002

14 février 2002

La Société TPI s'est adressée pour le transport maritime à la société de droit danois Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616290dbe498f0b428bb83e1

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Les emails anglais contredisent subtilement les dialogues danois oraux. Par ailleurs je me suis fait traiter de prostituée sous forme de plaisanterie en danois bien sûr ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca86202cdb6e76e45d5d52

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

de l'article L.6123-2 du code des transports, à procéder à la saisie conservatoire de l'aéronef Airbus [Immatriculation 3] (numéro de série 8288), immatriculé auprès du registre de l'aviation civile danois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e43

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

C/ SAS PRIORIS MJ-iB remboursement de prêt Grosse délivrée Maître DANCIE, avocat Le dix huit Décembre deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97b2acdc6046d47a157cb

Appel

3 mai 2026

3 mai 2026

déjà illustré par l'usage de faux documents d'identité : lors d'une interpellation en 2023, il était en possession de faux documents d'identité belges ; il est actuellement en possession de documents danois

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6909970243d68eab4072d5ef

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au PREFET DE LA SEINE MARITIME, - à Me Annabelle DANTIER

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

66fce4038d6ea26f688da98f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet du Calvados, - à Me ANNABELLE DANTIER

Source officielle