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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 3
6793333032b173f45a7c8e1f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Officine meccaniche SPA (société Danieli) sur la société Laminés marchands européens. Cette mesure a été dénoncée à la société Danieli par acte du 11 avril 2023.
Source officielleChambre 1-7
68df5f1738ac3a658931de0b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DANIELE C/ Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b8eb085fa94a7939f90
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Par déclaration en date du 15 juin 2017, Mme Danièle X... épouse Y... a interjeté appel de la décision entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd8660f
22 janvier 2003
22 janvier 2003
BOLTEAU-SERRE, Conseiller GREFFIER Madame Geneviève PREVOTEAU, adjoint administratif principal faisant fonction de greffier, lors des débats, ayant préalablement prêté le serment de l'article 32 du Décret
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c4a
25 mars 2004
25 mars 2004
Daniel F... exerçant un travail dissimulé pour remplacer soit des salariés de l'entreprise, soit des artisans chauffeurs ; Faits prévus et réprimés par les articles L.362-3, L.324-9, L.324-10, L.324-11
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c4c
25 mars 2004
25 mars 2004
Daniel F... exerçant un travail dissimulé pour remplacer soit des salariés de l'entreprise, soit des artisans chauffeurs ; Faits prévus et réprimés par les articles L.362-3, L.324-9, L.324-10, L.324-11
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce3
11 octobre 2012
11 octobre 2012
. ; - Ordonné la majoration à son taux maximum de la rente servie à Mme Danielle X..., conjoint survivant de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d265
15 septembre 2009
15 septembre 2009
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 JUIN 2009, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
1 juin 2011
Selon un contrat de travail écrit à durée indéterminée en date et à effet du 17 octobre 1988, la société TVO a engagé Monsieur Daniel A... pour exercer les fonctions de manutentionnaire.
Source officielle18e Chambre
61609a3b54c6ec55cf7100b9
10 avril 2014
10 avril 2014
DEOUS, avocat au barreau de TOULON UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DU VAR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-*
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89820
24 mai 2007
24 mai 2007
DANIEL COCHIN & PASCAL NUNES C/ Patricia X... divorcée Y... S.A.
Source officielleChambre commerciale
68709fd0f0cfe7ae188fea84
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER SELARL BLEU SUD prise en la personne de Maître [W] [K], en qualité de Mandataire Judiciaire de la Société INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84c0d
21 novembre 1997
21 novembre 1997
Suivant convention écrite du 26 août 1988, la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS "C.D.C" a donné à bail à Monsieur Daniel X..., seul, un parking n°19 situé à NEUILLY SUR SEINE, 2/4 Place de Bagatelle pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b4
22 février 2011
22 février 2011
C/ SCI DES SAPEYSES COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... 01660 MEZERIAT représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
Source officielleChambre des étrangers
5fca96c0bbf9db8b55645239
6 août 2020
6 août 2020
Ordonnance N° 20/27 du 06 Août 2020 Le Premier Président, statuant en matière de procédure judiciaire de mainlevée ou de contrôle des mesures de soins psychiatriques, telle que définie par le décret
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f2
22 mai 2008
22 mai 2008
APPELANTS : - Monsieur Daniel, Jean, Marie X... demeurant ..., - Madame Ioulia Y... épouse X... demeurant ..., - Monsieur Yves-Marie Z...
Source officielle11e Chambre A
616243bc1217cad6c01648f9
25 mars 2014
25 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d529
23 avril 2010
23 avril 2010
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 AVRIL 2010 No 2010/ 195 Rôle No 08/ 02750 Société CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE C/ Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f469
3 avril 2012
3 avril 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller,
Source officiellePage 5 sur 81