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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 5
660f950ca40f8b0008cb7781
4 avril 2024
4 avril 2024
Octobre 2019 du Conseil de Prud'hommes, Formation de départage, de PARIS, RG n° 16/00274 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [E] [D] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Karine DROUHIN
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DROUVIN, Greffier. * * * DECISION : La cour statue sur le recours formé par Jean-Claude X..., d'une décision du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante du 29 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b36f
7 février 2008
7 février 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
ésentées par la société Les Couvreurs de Picardiec/Guy X
6253ca8cbd3db21cbdd8b55a
6 mars 2008
6 mars 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588ae7
23 avril 2024
23 avril 2024
l'avis du Service du Domaine en date du 28 juin 2021 prévoit que : - sauf dans les cas prévus aux articles IV-A1 et IV-A2 du protocole, l'indemnisation est calculée (pour la région fiscale du Thymerais-Drouais
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
642d14dacb8fa004f57da353
4 avril 2023
4 avril 2023
Me [K] produit une facture récapitulative n° 2015/2020 du 30 septembre 2020 d'un montant de 10 500 euros TTC au titre de conseils en droit du travail et droit des successions, rédaction de contrats, d'actes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01267_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, de Me Louche, pour la commune d'Oz-en-Oisans, et de Me Drouin, pour la SPL Oz-Vaujany ; Considérant ce qui suit : 1. Le 6 avril 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5c6
17 mai 2001
17 mai 2001
DROUVIN. PRONONCE : A l'audience publique du 17 mai 2001, Mme MERFELD, Président, assistée de M. DROUVIN, Greffier, a prononcé l'arrêt dont la minute a été signée par le Président et le Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870a8
1 février 2005
1 février 2005
DROUVIN C... : A l'audience publique du 01 Février 2005, Mme SCHOENDOERFFER, Z..., assistée de Melle D..., Greffier, a prononcé l'arrêt dont la minute a été signée par le Z... et le Greffier. [* *] [*
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 26 Janvier 1947 à SANTOPADRE (ITALIE) ... 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588ae5
23 avril 2024
23 avril 2024
comptable qui a été produite ne porte pas seulement sur les terres de [Localité 8] alors que les résultats de l'année 2022 ne sont pas communiqués ; que le juge de l'expropriation a donc retenu à bon droit
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603618bdb7d4577c980e9d85
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Faits et procédure : Monsieur [X] [O] a été engagé par la Société MONTAGE DROUAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c034
4 juillet 2008
4 juillet 2008
DREUIL jusqu'au moment où le directeur de la société avait arrêté cette expérience au moment où il atteignait les objectifs fixés fin 97, époque où il a alors été placé « au placard ».
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd8750a
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 24 Novembre 2005 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8638d
8 octobre 2002
8 octobre 2002
l'Exécution du Tribunal d'Instance de GOURDON en date du 07 Mai 2001 D'une part, ET : Madame Solange Y... épouse Z... née le 17 Octobre 1952 à VALEUIL (24310) Demeurant Domaine de Veillance 3, Allée Léo Drouyn
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfb
5 juin 2008
5 juin 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b57a
12 juin 2008
12 juin 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleChambre de la Proximité
63c109c9bf9fd47c90a13e06
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 7] RCS de [Localité 6] 781 132 949 [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Florence DROUIN, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde6c40aa805a7864d5e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
EXPRO, JCP de TROYES Monsieur [P] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître DROUHIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61625101929f6bffa995b3b4
1 avril 2014
1 avril 2014
substituant Me Nicolas CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D 230 SA AGENCEMENT RAMSAY TOURNAIRE INTERIOR SPECIFIC IS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Karine DROUHIN
Source officiellePage 5 sur 522
FONCIERE DROUIN
23/07/2026
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DROUIN, Sylvie, Eliane, Huguette, JUMEL
19/07/2026
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DROUIN, David, (EI)
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juin 2026, désignant liquidateur Selarl Bruno Raulet, prise en la personne de Maître Raulet 34 rue des Moulins 51715 Reims cedex. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code
19/07/2026
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Drouin, Patricia, Jeanine, Rachat
16/07/2026
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ATELIER DROUIN
16/07/2026
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