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3 454 résultats pour « Durade Replat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163f657c5e1c13d83dae363

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/55922 APPELANTE SARLU SAMIIN, agissant poursuites et diligences de ses gérants [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP BOLLING - DURAND

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fde

Appel

10 mars 2000

10 mars 2000

DURAND et Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b6

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour Madame Laurence B... épouse C...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9129bff5b81acf9fd869e

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Monsieur [VG] [FY] [EO] [G] [Adresse 64] [Localité 80] Représenté par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97e

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

Monsieur Y... conclut à la confirmation de l'Ordonnance entreprise et réclame 2. 000 € au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63d37a97d1bc2605de4b4a55

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par ailleurs, la débitrice justifiait de l'existence d'une épargne auprès d'[11] dont elle niait la réalité à l'audience, alors même que le contrat avait été souscrit le 4 janvier 2008.

Source officielle
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Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efae

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

61629f7b35a5d4e0c2ddca52

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

toque : C1939) INTIME : Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 14] (38) de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représenté par : la SCP BOLLING - DURAND

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Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3b

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Juin 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 02 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 05 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND

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Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de46676b73dd81b96fb4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

8e Chambre A

615e0d5fc25a97f0381f4d04

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Madame Catherine DURAND, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884de

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

Elle conteste la réalité des difficultés économiques alléguées par la Cave Coopérative de BULLY, qui au même moment procédait à d'importants investissements.

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Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bf6

Appel

25 janvier 2006

25 janvier 2006

DURAN BOURBOULOUX X...

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CA

1ère chambre

642fb685cece1704f5747732

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

TOURAILLE [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Me Elisabeth DURAND-PIROTTE de la SELARL CABINET DURAND-PIROTTE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentés par Me Raphaël MONROUX

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d13c25a97f0381f4b99

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d34c25a97f0381f4c50

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me

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8e Chambre C

6036ea3f5a951787870f4a60

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Elle demande que son appel soit déclaré recevable et réclame la condamnation de la société BNP Paribas à lui payer 2.000 euros au titre des frais irrépétibles.

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Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca22

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Mitoyenneté Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND MARQUET-GARNERIE, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2008 A l'audience publique de la chambre

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Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0dc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

en réparation de leur préjudice moral et réservé le préjudice soumis à recours de Mario Christophe Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99a

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

SAINDELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : G 328 Madame Judith B... épouse Z... ... 75008 PARIS représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître A.

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