Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
66fce3ef8d6ea26f688da855
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0839 - N° du dossier 20161841 Société RECORD CREDITS, représentée par Me Eric SIMONNET de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Claudette, Marie, Lucie épouse X... C / Ministère Public Y... David A... Daniel B... Philippe C... Jean-Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Claudette, Marie, Lucie épouse X... C / Ministère Public Y... David A... Daniel B... Philippe C... Jean- Claude D... Jérome E... Eric F... Etienne G... Christophe H...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d44c
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Eric X.... * * * * La société CBL 53 se trouve, donc, redevable envers M. Eric X... de l'indemnité forfaitaire prévue à l'article 8223-1 du code du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89000
8 février 2007
8 février 2007
Madame X... a été embauchée le 23 avril 1990 par la SA Eric MALLET, en qualité de secrétaire bilingue. Elle a été licenciée pour motif économique par courrier du 27 février 2001.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5025857dd64cbdaa598
23 octobre 2024
23 octobre 2024
NOUVEAUX DELICES D'IVRY, représentée par Me Yann GRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 381 Intimée : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
SA SEVE 2000c/Eric X
6253ca9fbd3db21cbdd8b91c
16 juillet 2008
16 juillet 2008
ORDONNANCE No49 DOSSIER N : 08/36-16 SA SEVE 2000 c/ Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc6
3 octobre 2012
3 octobre 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d4
17 juin 2008
17 juin 2008
(Aide juridictionnelle partielle 85 % numéro 06 / 10317 du 06 / 07 / 2006) Madame Maryse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef78
15 décembre 2011
15 décembre 2011
FAITS, PROCÉDURE, MOYENS DES PARTIES Monsieur Eric X... et Madame Delphine Y... se sont mariés le 13 avril 1991 devant l'Officier d'état-civil de Maubeuge (Nord).
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a8
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91165
20 février 2014
20 février 2014
C/ Eric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a5
17 juin 2013
17 juin 2013
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Eric Adrian et Karine Y... se sont mariés sans contrat préalable le 31 juillet 1999 à Jugeals Nazareth et deux enfants : Elisa née le 30 avril 1998, Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec6
26 janvier 2018
26 janvier 2018
* * * Par acte authentique du 9 mars 2011, M. Marc A... et Mme Dominique B..., épouse A...
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e1fe25450008314a72
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59cb502b828318c4e65d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a186
7 novembre 2007
7 novembre 2007
de base à la demande, soit la garantie du fabricant, a été exécutée, et qu'il l'est aussi, par l'effet de l'article 5-3 du même règlement, car les sinistres imputés à la société DEUTZ ont eu lieu à Mary-sur-Marne
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a513
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Monsieur Y... a fait assigner le syndicat des copropriétaires en réparation de son préjudice, évalué aux sommes de 4 557,60 € et de 16 200 €, par acte d'huissier du 13 mars 2003.
Source officielle2e chambre civile
63ca42d39066fd7c90fc261a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURE
Source officiellePage 5 sur 102