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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dce
24 février 2006
24 février 2006
La SCP TADDEI-FUNEL, ès qualités, assignée à personne le 17 mars 2005, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fd8
24 février 2006
24 février 2006
La SCP TADDEI-FUNEL, ès qualités, assignée à personne le 25 février 2005, n'a pas constitué avoué. Le présent arrêt sera donc réputé contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f7
24 février 2006
24 février 2006
-FUNEL désignée par une ordonnance du juge commissaire en date du 17 janvier 2003 en qualité de mandataire liquidateur de la société CEC en remplacement de Me Z....
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8812f
24 février 2006
24 février 2006
La SCP TADDEI-FUNEL, ès qualités, assignée à personne le 14 février 2005, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fdb
24 février 2006
24 février 2006
TADDEI-FUNEL ès-qualités de mandataire liquidateur de la société Concept Electronic Canadien prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 54 rue Gioffredo 06000 NICE assignée - défaillante
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4af
9 mai 2008
9 mai 2008
Parvenu à la " tonne ", Alain X... descendait de voiture en y laissant son fusil, et cherchait sa compagne qui n'y était plus.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480c
25 novembre 2019
25 novembre 2019
Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe993b
18 avril 2024
18 avril 2024
DEFENDEUR A L'INCIDENT-INTIMÉ Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Fabien Fusillier, avocat au barreau de Saint-Omer
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb8
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Il a alors pris la décision de prendre le fusil de son père pour le cacher.
Source officielleChambre 3-2
5fca7c0912c2db6aa50e9fba
1 octobre 2020
1 octobre 2020
AU FOND DU 01 OCTOBRE 2020 N° 2020/ Rôle N° RG 16/13621 - N° Portalis DBVB-V-B7A-67RH SCI CASTEL GINESTIERE C/ [K] [I] épouse [D] [Y] [D] épouse [L] FAIVRE DUBOZ FUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24c
10 septembre 2008
10 septembre 2008
et 20 000 litres de gazole qui lui ont été livrés comme suit : – le 5 octobre 2001, par l'intermédiaire de la société Norbert DENTRESSANGLE, 12 000 litres de gazole et 12 000 litres de fuel, – le
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94812
25 novembre 2019
25 novembre 2019
Représentés tous les trois par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur I..
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b94
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Il ne pouvait dire si le fusil était chargé de BRENNEKE ou de plombs de 12, mais il admettait avoir armé le chien avant d'arriver au bar.
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dcb
24 février 2006
24 février 2006
TADDEI-FUNEL, ès qualités de mandataire liquidateur de la société CEC (CONCEPT ELECTRONIC CANADIEN) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 54 rue Gioffredo 06000 NICE assignée
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dcd
24 février 2006
24 février 2006
Le pharmacien demande à la Cour de :- le dire recevable à agir à l'encontre de la SCP TADDEI-FUNEL, ès qualités, aux fins de voir prononcer la résolution du contrat de vente et de prestation de service
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb6
24 février 2006
24 février 2006
La SCP TADDEI-FUNEL, ès-qualités, assignée à personne le 17 mars 2005, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8812d
24 février 2006
24 février 2006
TADDEI-FUNEL ès qualités de mandataire liquidateur de la société CEC (CONCEPT ELECTRONIC CANADIEN) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 54 rue Gioffredo 06000 NICE Assignée
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495f
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleSécurité sociale
603305033b89a8777e46db6c
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Le 18 février 2015, alors qu'il exerçait ses fonctions au sein de la Cafétéria de [Localité 3], il s'est présenté à 6h30 sur son lieu de travail, muni d'un fusil de chasse personnel puis a été retrouvé
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f3
17 septembre 2003
17 septembre 2003
FLORIMONT prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Centre commercial de Florimont 47500 FUMEL S.A.
Source officiellePage 5 sur 46
FUSELIER-TESSIER, Kévin
09/08/2026
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MARTIN, Isabelle, FUSELIER
02/08/2026
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FUSELIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/04/2026
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FUSELIER, Jules
25/11/2025
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SUZANNE-FUSELIER, Matthieu Simon Jacques
16/09/2025
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