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1 892 résultats pour « Geffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01346_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 29 avril 2013, la SCI Les Roses créée le 7 mars 2013, dont 98 % des parts sont détenues par M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02904_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03725_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02822_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Geffray, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bd

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

B... ancien commercial de la CESP confirme avoir démarché les époux Geoffroy et Sarah X.... Ces éléments concordants établissent donc le démarchage.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

63b7ccb26b63637c907b79a9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

SCM SAMSON GEFFRAY SIMON WAJEMAN LAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64c0b929a67f3dd969e550f9

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE le 28 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [P] [N] [H], représentant : Me Geoffroy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871eb

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Selon un rapport d'expertise réalisée, à la requête du groupe CHERAGAY PARIS, par Monsieur X..., les marchandises ont été transbordées dans un camion frigorifique de la société GEFFROY.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00774_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Harivel, représentant la SAS Distrivert. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01880_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00164_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00563_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02251_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Palos, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02594_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03066_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - et les observations de Me Lejosne substituant Me Renard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03164_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03165_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02905_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me de Larminat, représentant la SARL Sedisor. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

67908eda9b4b0b8d25008d1a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DEMANDEURS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Geoffroy WOLF de la SELARL TAXÈNE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE Madame [N] [Y] [K], demeurant [Adresse 1] représentée

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd701926c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[S], appelant, a fait assigner en intervention forcée la société Etablissements Bobard Jeune dans le cadre du litige pendant devant la cour d'appel l'opposant à la SARL Établissements Geoffroy.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GEFFROY KERVILY

SIREN 985391580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PHARMACIE GEFFROY

SIREN 412144206GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

Cessation d'activité et dissolution de la société

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

13/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BERLIN GEFFROY

SIREN 109138024GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens ou droits immobiliers ; l'emprunt de toutes sommes nécessaires, à la réalisation de l'objet ci-dessus avec ou sans garanties hypothécaires ou sûretés réelles, et accessoirement, le cautionnement personnel ou hypothécaire, simple ou solidaire des prêts consentis par toutes personnes physiques ou morales aux associés, ensemble ou séparément, pour leur permettre de libérer les parts sociales auxquelle

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

Voir →