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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0fe
26 octobre 2011
26 octobre 2011
2011, par mise à disposition au greffe de la cour, Par décision du 20 février 2003, le Préfet de l'Isère a dit d'utilité publique les biens situés à Saint-Martin d'Hères (38400) au 5 et 9 rue des Glairons
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabb
18 octobre 2011
18 octobre 2011
représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, dont le siège social est sis PAE Les Glaisins
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd1
30 avril 2002
30 avril 2002
s'agissant du préjudice subi par Monsieur X..., il suffit de rappeler qu'à la suite de l'accident dont il a été victime, Monsieur X... a présenté un traumatisme crânien avec coma d'emblée et score de Glasgow
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab68
12 mars 2008
12 mars 2008
BREST Défaillant Monsieur Richard A... ... 56000 VANNES représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assisté de la SCP GLOAGUEN-PHILY, avocats Monsieur Roger B... 62 rue de Glasgow
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01955_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
au service des urgences médico-psychologiques du centre hospitalier de Laval le 7 janvier 2016 à 00h28, l'examen clinique de E a révélé qu'il était inconscient et non orienté, présentait un score de Glasgow
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6528dfbfaaebb88318fda808
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Z] et Monsieur [N] travailler dans leur établissement car n'ayant pas de machine à glaçons dans notre établissement. J'ai pu à plusieurs reprises échanger avec M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00481_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a levé le secret médical, souffre d’un adénocarcinome Gleason 7 pT2c consécutif à une prostatectomie radicale réalisée au mois de mars 2022.
Source officielle2ème chambre
636ca5ec6c7633dcd15b395e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
De la même façon, l'utilisation abondante de l'adjectif 'glamour' dans la communication respective des établissements, y compris pour qualifier le prix des consommations, ne présente aucune originalité
Source officielle1ère Chambre
627b552176c5d9057df7ffd6
10 mai 2022
10 mai 2022
CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE dont le siège social est situé PAE Les Glaisins - 6, Avenue du Pré Félin - 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée parla SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau
Source officielle1ère Chambre
627b552276c5d9057df7ffd8
10 mai 2022
10 mai 2022
CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE PAE Les Glaisins - 6, Avenue du Pré Félin - 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa5
13 novembre 2003
13 novembre 2003
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : 5Pour expédier à la société LA BASE DE CASTET (Landes), liée au groupe INTERMARCHE, du whisky qu'elle lui avait a vendu, la société ROW and Cie Ltd, à Glasgow a
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2a
23 février 2006
23 février 2006
d'expertise médicale que Monsieur X..., né en 1965, électricien salarié au moment de l'accident, a subi un polytraumatisme soit : traumatisme crânien avec perte de connaissance avec un score de Glasgow
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927de
7 octobre 2015
7 octobre 2015
L DEVELOPMENT INTERNATIONAL-ENGINEERING TOURISM AND LEISURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège PAE des Glaisins 10 Avenue du Pré de Challes 74940
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4e02cdc6046d478884cd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 octobre 2025 **** EXPOSE DES FAITS ET DU LITIGE La société Monsieur [F] créée le 15 mars 2019 a pour activité la livraison de glaçons et pour dirigeant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a71
22 décembre 2006
22 décembre 2006
d'hospitalisation de plus de 45 jours.6 -Frais d'hospitalisation restée à charge La partie civile demande le remboursement de frais non pris en charge par la CPAM et exposés aux centres de rééducation les GLAMOTS
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e4
4 février 2008
4 février 2008
. : Il résulte de l'examen médical amiable, qu'à la suite de l'accident, Sylvain Z... a présenté un coma Glasgow 3 avec signes d'engagement temporal gauche en relation avec la présence d'un hématome
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92207
1 avril 2015
1 avril 2015
né le 27 Décembre 1963 à Glasgow (Grande Bretagne) ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleSécurité sociale
60364ce462ec6aae231b564a
10 novembre 2015
10 novembre 2015
a été transporté à l'hôpital et le certificat médical initial établi le 23 mai 2013 par le service de neurochirurgie a confirmé l'existence 'd'une altération post-critique de la vigilance, score de Glasgow
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e638
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 16 Août 1955 à GLAGEON (59132) ... 69620 LE-BOIS-D'OINGT représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Aurélie EJARQUE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Vos collaborateurs ont l'obligation de préparer cet apéritif (un collaborateur étant en charge d'effectuer chaque semaine les courses associées, un autre préparant les glaçons dès l'après-midi, un autre
Source officiellePage 5 sur 11