CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

746 résultats pour « Godest »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6260f9226d9e13277d6e3855

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [U] [W] née le 12 Décembre 1962 à [Localité 8] (69) [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9236d9e13277d6e385b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

COMMERCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [J] [K] né le 15 Avril 1967 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9236d9e13277d6e385d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [B] [O] épouse [M] née le 28 Décembre 1952 à [Localité 7] (65) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9246d9e13277d6e3861

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

20 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [K] né le 13 Janvier 1978 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9246d9e13277d6e3863

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

20 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [N] [V] née le 09 Juillet 1955 à [Localité 9] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce63a39a20ce9fcf1268cf

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

comparant Monsieur [J] [X] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 12 Juillet 2022, en audience publique, devant Sylvie GOSSENT

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9236d9e13277d6e3857

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

DU 20 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [L] [E] née le 25 Juillet 1947 à [Localité 8]- Martinique [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6035ff35749c6c648a37bb38

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

-Les opérateurs, après avoir découpé le bitume au moyen d'une disqueuse et décapé la zone de fouille avec une mini-pelle avec godet, ont sondé le sous-sol avec des pelles jusqu'à découvrir les fourreaux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63c1097bbf9fd47c90a13c2d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTS Monsieur [T] [E] [Adresse 3] [Localité 4]-CONGO représenté par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS plaidant par Me Caroline BRUMM-GODET

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6684eb18a0de54ff609f80f0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ARRÊT n° du 02 juillet 2024 CH R.G : N° RG 23/01331 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMA7 Copie: -Me Eric GODET-REGNIER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a5

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

Cette dernière a elle-même fait appel à la société GOBET JACQUES SA, sous-traitante de second rang, pour leur exécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

est 47-49, rue Miromesnil-75380 PARIS CEDEX représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES et par Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me GODET

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df247acdc6046d474832e1

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Lors de l'assemblée générale du 3 mars 2021, les copropriétaires ont notamment adopté les résolutions n°3.1 et 3.2 portant sur l'acceptation des devis Goodness Construction pour la rénovation des balcons

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef77935f50008be3ffd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

1961 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cécile PION de la SCP GOBERT

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642bbfbbd49e0104f58f0062

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

de 1 000 euros par jour de retard passé ce délai, la pelle sur chenilles Komatsu PC 118MR-8 2PB numéro de série F00261 avec ses accessoires, soit : - une attache hydraulique Blanchard, - trois godets

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

686df88fbdbdd86396f39103

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FONCIERE DE LA SAUSSAYE CM Formule exécutoire le : à : Me Eric GODET-REGNIER la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bbec820a3a2a05e792

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[V], sur le questionnaire rempli lors de l'enquête, a décrit comme suit les circonstances de l'accident survenu selon lui le 20 janvier 2022: « en voulant monter un godet sur un chargeur, un des axes ne

Source officielle
CA

Chambre 2 A

62c52960a2c42363790796f5

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

En l'espèce, le premier juge a débouté l'EARL du Rittersberg de son action en garantie des vices cachés, concernant la vente en date du 11 mai 2019 d'une pelle Daewoo, avec godets de terrassement et de

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

6610e5f174ef9f00086f6708

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[B] [V] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Me Eric Godet-Régnier, avocat au barreau de Reims Mme [S] [G] épouse [W] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Laurent Thieffry, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9226e

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

né le 16 Mars 1946 à L'ISLE SUR LA SORGUE ... 84250 LE THOR Représenté par Me Jacques GOBERT de la SCP GOBERT & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES

Source officielle

Page 5 sur 38

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC186 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

"GODEST F.T."

SIREN 444189070Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS DRAY GONZALEZ GODEST INFIRMERIE CENTRALE

SIREN 326676715Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MEUBLES GODEST

SIREN 499972362Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

10/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LOIC GODEST

SIREN 753624881Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

09/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

"GODEST F.T."

SIREN 444189070Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

17/02/2026

Voir →