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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696761
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno GUIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a888
14 février 2008
14 février 2008
GUIRAUD FRERES, dont le siège social est 87 Boulevard de Suisse-B.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6896d67bfd8bd33bb83ea4d5
8 août 2025
8 août 2025
décision APPELANTE Madame [R] [F] (Personne faisant l'objet de soins) née le 13 Décembre 1989 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier Paul Guiraud
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba0
13 novembre 2007
13 novembre 2007
né le 05 Avril 1945 à CHAMONT D'ANJOU ... ... 34300 CAP D'AGDE représenté par Me Yves GARRIGUE, avoué à la Cour assisté de la SCP GUIRAUD-LAFON-PORTES, avocats au barreau de BEZIERS CAISSE D'EPARGNE
Source officielle1re chambre civile
68e1fd1320ac6488494aa62f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
représenté, Madame [U] [F] -[C] et tiers demandeur [Adresse 7] [Localité 4] Non comparante, DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2025, en audience publique, devant Olivier GUIRAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
627f48e9551627057d32e0d8
13 mai 2022
13 mai 2022
décision APPELANT Monsieur [C] [Z] (Personne faisant l'objet de soins) né le 03/06/1991 à INCONNU demeurant Croix Rouge - 95200 SARCELLES Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Paul Guiraud
Source officielle1re chambre civile
67ee177a51255e24994fc453
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 3] Non représenté, UDAF 66 (CURATEUR) [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 7] Non représenté, DEBATS L'affaire a été débattue le 1 Avril 2025, en audience publique, devant Olivier GUIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0ce
7 février 2012
7 février 2012
née le 09 Mars 1973 à DRAVEIL (91210) ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués, assistée de la SCP GUIRAUD-LAFON-PORTES, avocats INTIMÉ : Monsieur B... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aaa
17 septembre 2014
17 septembre 2014
dénoncée par Guillaume X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89720
25 octobre 2007
25 octobre 2007
La société des ÉTABLISSEMENTS GUILBAUD va par la suite créer deux filiales, la société GUILBAUD SERVICE TECHNIQUE ET GUILBAUD COLLECTIVITES PROFESSIONNEL (GCP). La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b578
3 avril 2008
3 avril 2008
ARRET No SCI GUILLAUME MARCEAU C / X... GRA. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3db
7 février 2012
7 février 2012
A... parents de monsieur Guillaume Y... d'autre part, se sont engagés en qualité de caution des sommes dues par monsieur Ghanem X... et monsieur Guillaume Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb34
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Guillaume X... de ses actions dans la société Reflex immobilier. M. Guillaume X... a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd70
22 mai 2008
22 mai 2008
GUILLAUME était intéressée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00204_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et la décision implicite du 4 juillet 2020 par laquelle le maire de la commune de Guillaumes a rejeté son recours gracieux. 3°) de mettre à la charge de la commune de Guillaume la somme de 2 000 euros
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162da6cdda066944ee0e829
17 octobre 2012
17 octobre 2012
La SCI GUILLAUME MARCEAU est propriétaire d'un lot dans l'immeuble en copropriété sis [Adresse 2].
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Guillaume X...
Source officielleChambre civile 1-7
6978564ecdc6046d47d55a5e
25 janvier 2026
25 janvier 2026
de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [Z] [N] Me Linda ARIF-FUSIBET HOPITAL PAUL GUIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd4
4 février 2009
4 février 2009
Guillaume X... une somme au titre de ses frais irrépétibles de première instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d22
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Robert X... et la société GUIGARD et Associés ont relevé appel respectivement les 3 et 9 janvier 2003.
Source officiellePage 5 sur 596
GUIRAUD, Ludovic, Gérard, Robert, René
31/07/2026
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GUIRAUD, Patricia, Carla, (EI)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant mandataire judiciaire Me Yann Lefort Pour La Selarl MJ Lefort 207, rue Jean Jaurès Et 127 rue Aubenas - le Florus - 83600 Fréjus . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par l
31/07/2026
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DR BOYER JEAN GUIRAUD
31/07/2026
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GUIRAUD, Corentin, Pierre, Georges, Robert
21/07/2026
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ETS GUIRAUD
19/07/2026
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