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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
5fdb03c2a7409d98051420b4
25 avril 2019
25 avril 2019
venant aux droits de la SA ENTENIAL anciennement dénommée ' COMPTOIR DES ENTREPRENEURS' , la SA ENTENIAL anciennement dénommée COMPTOIR DES ENTREPRENEURS venant elle même aux droits de la BANQUE LA HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87403
3 mai 2004
3 mai 2004
Selon les informations contenues dans cette disquette, Mademoiselle Evelyne X..., demeurant à BEAUVILLE a effectué un placement financier en contrat d'assurance vie auprès de la société LUXEMBOURG HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4e
4 février 2003
4 février 2003
parties a prévu une condition suspensive tenant à l'obtention par les époux X... d'un ou plusieurs prêts d'un montant global de 173.791,88 qui devaient être sollicités auprès des Banques U.C.B., LA HENIN
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00568_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
renseignements que les forains avaient prévu une " opération escargot " sur l'autoroute A1, une partie des forains devant quitter Lille et l'autre Fresnes, et que les forains devaient se rejoindre à Hénin-Beaumont
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a430
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Ali né le 27 Décembre 1972 à HENIN BEAUMONT Fils de X... Abdellah et de Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00268_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
S’agissant de l’église Saint-Martin d’Hénin-Beaumont : Il ne résulte pas de l’instruction que les éoliennes en litige situées à 3,2 kilomètres de l’église Saint-Martin d’Hénin-Beaumont, apparaîtraient
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb4b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
demeurant Maison de retraite les 5 saisons-62110 HENIN BEAUMONT non comparante M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8b
16 mai 2008
16 mai 2008
X..., par jugement du tribunal de commerce d'Antibes du 9 septembre 1994 confirmé par arrêt de la Cour de céans du 10 juin 1999, à payer à la société LA HENIN ayant cédé ses droits à la société ENTENIAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3af
6 mars 2008
6 mars 2008
François Jean Marc né le 20 Octobre 1982 à HENIN BEAUMONT Fils de X... Jean Marc et de Y... Sylvianne De nationalité française, célibataire Sans profession Demeurant...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
601178031c5d46974bbbe9d7
26 janvier 2021
26 janvier 2021
SIRET : 440 04 8 8 82 représentée par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0010 substitué par Me Chantal VILLEMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0010 SAS AYOR WATER AND HEATING
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb9
7 avril 2011
7 avril 2011
né le 20 Octobre 1972 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87785
9 juin 2005
9 juin 2005
JUIN 2005, par Monsieur LECOMTE, Président, qui a signé la minute avec Madame B..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La Société ENTENIAL, qui vient aux droits de la Banque LA HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b0
6 février 2002
6 février 2002
42 bd Eugène Deruelle 69003 LYON Représenté par ses dirigeants légaux Avocat : Maître DESSEIGNE (TOQUE 797) INTIMEE - SCP BAUFUME-SOURBE SOCIETE ENTENIAL, venants aux droits de la BANQUE LA HENIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629bb7eaaf44d62f53e863
31 mai 2012
31 mai 2012
VOLONTAIRE ET COMME TELLE INTIMÉE BANQUE PALATINE, venant aux droits de la SA CREDIT FONCIER DE FRANCE, elle-même venant aux droits de la Société ENTENIAL, elle-même venant aux droits de la BANQUE LA HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb4c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
née le 05 Avril 1960 à HENIN BEAUMONT (62110) demeurant ...
Source officielleChambre 1 A
627ca6ee4781dc057dee79c6
11 mai 2022
11 mai 2022
LE CAP VERS prise en la personne de son représentant légal 7, place Thiebaut Hening 68210 DANNEMARIE S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162af1f9547460d26ddb6e8
10 janvier 2013
10 janvier 2013
[O] [W] et son épouse, Mme [V] [U] ont acquis une propriété sise à [Adresse 3], moyennant le prix de 381 122, 54 € financé à l'aide d'un prêt consenti par la Banque la Henin.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630e58da3e3d3066036820
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Novembre 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07192 APPELANTE La compagnie d'assurance LA MONDIALE PARTENAIRE anciennement denommee LA HENIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163bf283aeb4b683cf414c7
29 juin 2010
29 juin 2010
naissance 5] 1921 à [Localité 10] [Localité 11] de nationalité française demeurant [Adresse 3] [Adresse 2]) représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Camille HENIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abd7
29 février 2008
29 février 2008
NOTIFICATION à parties le 29/02/08 Copies avocats le 29/02/08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : SA SIMASTOCK 416 Boulevard Ferdinand de Lesseps 62110 HENIN
Source officiellePage 5 sur 21