AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
616361d6c983b818eb76d343
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89625
14 septembre 2007
14 septembre 2007
publique, devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Ministère Public : Mme HOULETTE
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00966_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01912_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02526_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5a189ce3057d201c7f
25 avril 2022
25 avril 2022
L'ESCALE [Adresse 1] Représentée par Me Lionel HOUPERT, avocat au barreau de THIONVILLE PARTIES INTERVENANTES : SELARL GANGLOFF & [R] prise en la personne de Me [C] [R] es qualité de mandataire
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a06eef0577e3c1fcfd97
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC :l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a6141d97f2f687d91398
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163a6151d97f2f687d9139a
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01764_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01382_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, F.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02511_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVEN La greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02749_20230202
2 février 2023
2 février 2023
HoullierLe président, T. OLSONLa greffière, S.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03276_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c9
7 avril 2011
7 avril 2011
judiciaire, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6164124afc57acb3cf68c729
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Conseiller qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel COULON, MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Madame Eliane HOULETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d109
5 mars 2009
5 mars 2009
PRADEL (avocat au barreau de PARIS) APPELANTS SOCIÉTÉ ALMA CONSULTING GROUP société par actions simplifiée inscrite au RCS de EVREUX sous le numéro B 414 119 735 ayant son siège Domaine des Bois d'Houlbec
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603544c0795da96e514fbf69
23 mai 2016
23 mai 2016
en tout lieu, à première demande, ce qui le contraignait à « mendier » des minutes d'antenne épisodiques, à accepter de rédiger des chroniques pour « boucher les trous de la grille d'été » sous la houlette
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01727_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVEN La greffière, C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6360ca4f3c369c7f74996ec4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il a été nécessaire de modifier la composition du parc éolien comme suit : - 30 turbines éoliennes Vergnet de 1 méga watt sous la houlette d'un système de contrôle et d'acquisition de données en temps
Source officiellePage 5 sur 7