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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
68e894a0d8f6cc6d55dd3f24
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assistée de Me Jean-Philippe HUGOT de la SELARL HUGOT SELARL, avocat plaidant au barreau
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01790_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 5 septembre 2022, le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00751_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il prévoit en outre les orientations d’aménagement des agglomérations, parmi lesquelles : « Lacanau Océan – Le Huga – l’Ardilouse ».
Source officielle1re Chambre B
6162b8dbefb73d2e55750fa3
22 novembre 2012
22 novembre 2012
La superposition du tracé de la servitude sur le plan avec une photographie aérienne montre que ce tracé qui correspond à un passage au Sud du bâtiment construit sur la parcelle cadastrée F [Cadastre 11
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01588_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Hugon.
Source officielle1ere Chambre
627218d3228a02057de67493
3 mai 2022
3 mai 2022
[U] [S] né le 17 Octobre 1967 à ALEP (SYRIE) Appartement 111 - 277 Avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représenté par Me Marine FARDEAU, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : LA SOCIÉTÉ FLOA
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b4
28 juin 2001
28 juin 2001
ET : INTIME Maître HERBAUT Jean-Claude Mandataire judiciaire associé Membre de la SCP LEBLANC LEHERICY ET HERBAUT 12 Boulevard Victor Hugo 60200 COMPIEGNE "pris tant en sa qualité de liquidateur de la
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89135
21 juin 2006
21 juin 2006
Le 2 décembre 2003 à 18 h 15, à MAUBEUGE, un client d'une boulangerie située 5 bis rue Victor Hugo appréhende une partie de la monnaie contenue dans le tiroir caisse de l'établissement et parvient à s'enfuir
Source officielleChambre 1-6
6319868a51eeae4f1309d04b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Hugo
Source officielle1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Madame [M] [R] née le 25 octobre 1987 à [Localité 18] [Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [H] [T] né le 22 mars 1984 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866bf
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Emile et de HADIDIA Rachel De nationalité française, marié, 4 enfants president directeur général Demeurant 196 avenue Victor Hugo - 75116 PARIS jamais condamné Prévenu, appelant, libre comparant assisté
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d8
19 juin 2008
19 juin 2008
TRADITION.
Source officielleChambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE Le 17 février 2020, M.
Source officielleChambre 1-9
67061e0bfde28ee420710f81
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représenté et plaidant par Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Hugo BONACA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé
Source officielle2e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09704
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Date naissance 1] 1953 à [Localité 12] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Alexia ROLAND de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Hugo
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00863_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
du dossier que la candidature de la ville de Bayonne a été retenue au titre du dispositif du Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) mis en place par l'Etat au travers
Source officielle4ème Chambre
69f43787cdc6046d472d37d3
30 avril 2026
30 avril 2026
CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : Syndic. de copro.
Source officielle1ère chambre
627df9030d41e0057d43e505
12 mai 2022
12 mai 2022
ET-AB TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES - FRANCE 17 novembre 2016 RG:15/02582 [B] C/ [B] [B] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Jacques TARTANSON à Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8752e
21 mars 2005
21 mars 2005
D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Christian Y... ... 45190 VILLORCEAU Madame Nadège Z... épouse Y... ... 45190 VILLORCEAU représentés par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP HUGUES
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02617_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
H F, représentés par Me Huglo, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que soit mise à la charge de l'Etat et de la société ISDI du Chauvilly une somme de 4 000 euros en application des
Source officiellePage 5 sur 24
Transport Hugo Petrier
16/07/2026
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HUGO TRANS
18/12/2025
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HUGO TRANSPORTS
02/10/2025
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Victor Hugo Transaction
31/07/2025
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Victor Hugo Transaction
31/07/2025
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