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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
Monsieur Marc D... et Madame Isabelle E... avec lesquels il est domicilié de droit...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcba
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Livia X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e893
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90045
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Selon l'article 373-2-1 de ce même code, si l'intérêt de l'enfant le commande, le juge peut confier l'exercice de l'autorité parentale à l'un des deux parents.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
62721826228a02057de673ae
3 mai 2022
3 mai 2022
FAITS, MOYENS DEVELOPPES PAR LES PARTIES ETPROCEDURE SUIVIE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec83
10 janvier 2012
10 janvier 2012
C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923bc
11 mai 2015
11 mai 2015
Cyril X..., Mme Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c5f
29 octobre 2013
29 octobre 2013
C/ Mme Isabelle Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
exerceraient en commun l'autorité parentale, - fixé la résidence des enfants au domicile maternel, - accordé au père un droit de visite et d'hébergement libre, - fixé à la somme de 320 € la part
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c179
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6f
7 février 2008
7 février 2008
La cause a été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff46
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Madame Y... dont les parents se sont séparés, a été victime à l'adolescence, d'attouchements sexuels de la part de son beau-père, a été placée à l'âge de 15 ans, a bénéficié de soins psychiatriques très
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae6
13 septembre 2012
13 septembre 2012
- FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Des relations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ee
23 octobre 2014
23 octobre 2014
No 35 du 23 Octobre 2014 ORDONNANCE RG : 14/04128 ORDONNANCE CONSTATANT Q'UN APPEL EST DEVENU SANS OBJET Nous, Isabelle SEURIN, Présidente de la Chambre Spéciale des Mineurs de la Cour d'Appel d'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c158
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Isabel a relevé appel de cette ordonnance par déclaration du 27 août 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6d
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été communiquée au Ministère Public, débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db97
31 mars 2011
31 mars 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe1
7 mars 2016
7 mars 2016
Laëtitia Isabelle X... M. David Laurent Y...
Source officiellePage 5 sur 138