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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
61629bbbeaaf44d62f53e91c
15 avril 2010
15 avril 2010
publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274c
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162cf6a8b4dc27576e7b71b
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 INTIMÉE SAS SCHOLLER GLACES ET DESSERTS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc936abe74c9b66438c5d9
14 novembre 2018
14 novembre 2018
civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente, chargée du rapport et Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2a6c9bddc825847644
31 mai 2012
31 mai 2012
placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd3e8a2ccfdda7126a2bac
26 septembre 2018
26 septembre 2018
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Antoinette COLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162cf6a8b4dc27576e7b71c
26 septembre 2012
26 septembre 2012
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Marie-Antoinette
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0e6ac25a97f0381f563c
20 février 2014
20 février 2014
comparant en personne, assisté de Me Isabelle ROTH, avocat au barreau de PARIS, toque : C0015 INTIMEE SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE AUDACIEUSE [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034458b47adcf3654b71393
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616398d09c0939beba85f498
21 octobre 2010
21 octobre 2010
par Me Benoît VIDAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 383 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163b5261669d540ac7baa2d
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Marie-Antoinette COLAS, conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f673
9 mai 2012
9 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur François Bernard Marie X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031f566ab72dd2deafa4ad3
30 mai 2018
30 mai 2018
par Me Véronique Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : R005 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Y... 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Marie-Antoinette
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87602
21 avril 2005
21 avril 2005
C/ Marie-Antoinette G... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6363685537e31b7f744449da
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Sont ainsi intervenus à l'opération : - un groupement solidaire de maîtrise d''uvre, selon marché du 24 juin 1999, composé de : .
Source officielleChambre sociale
645b382c2d7932d0f815aa79
13 avril 2023
13 avril 2023
Comme pour Monsieur [F], vous l'avez par ailleurs menacée en pointant votre index vers elle de manière agressive ''soit on marche avec moi soit on ne marche pas''.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616258f1a2370d151415abe0
5 décembre 2013
5 décembre 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86471
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Le 26 janvier 1988, un enfant de sexe féminin a été inscrit sur les registres de l'état civil de Boulogne Billancourt (92), déclaré sous les prénoms de Virginie Pascale Jeanne Antoinette Anne-Marie, comme
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162bb4cf32b7c38854c30c4
10 mai 2012
10 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Madame Laurence GUIBERT, Vice-Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f43a
16 juin 2011
16 juin 2011
1969 à Faa'a ; Ayant conclu ; Intimés ; Et de la cause : Les héritiers de Athanase Teriieroaiterai B..., né vers 1903 à Faa'a, décédé le 10 mars 1969 à Faa'a : 1- Mme Fariu Teua Antoinette G.
Source officiellePage 5 sur 6