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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00233_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
S'agissant des données prélevées le 11 décembre 2017, à l'heure des constatations, celles-ci indiquent que la vitesse du vent était de force 4 ou 5 sur l'échelle de Beaufort, à savoir une " jolie brise
Source officielle1ere Chambre
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
Localité 1] représentée par Me Aurélie FABBIAN de la SCP LEGALP, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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9 septembre 2013
9 septembre 2013
à l'audience par Maître Marlène JOUBIER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle
Source officielleCour d'Appel
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8 janvier 2008
8 janvier 2008
.-87000 LIMOGES Libre Déjà condamné appelant Prévenu et défendeur à l'action civile, présent et assisté de Maître Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
.-87000 LIMOGES Libre Déjà condamné appelant Prévenu et défendeur à l'action civile, présent et assisté de Maître Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES DE Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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21 avril 2022
21 avril 2022
- signé par François LEPLAT, Président de chambre et par Joelle COULMANCE, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00369_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La requérante quant à elle est seule propriétaire des biens immobiliers situés en France acquis en 2007 puis en 2017 et elle est seule détentrice des comptes bancaires domiciliés en France qui lui servent
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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2 juin 2016
2 juin 2016
personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Représentée par Me Joëlle
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43119066fd7c90fc27cb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Madame Joëlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616290d3e498f0b428bb836e
18 juin 2013
18 juin 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Madame Evelyne DELBÈS, Conseillère Monsieur Joël
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
Mais crois mois quand il n'est pas là, le bureau est rempli de sérénité et le boulot est fait parfaitement.
Source officielleChambre sociale 4-5
6711fb107603bf88a1884d51
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'EMPLOYEURS DES SEM ET SPL DE LA VILLE DE [Localité 3] (GESSNA) Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162b8ceefb73d2e55750e35
26 mars 2013
26 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Madame Evelyne DELBÈS, Conseillère Monsieur Joël
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdb76b63637c907b7cc1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Novembre 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle
Source officielle1ere Chambre
677f67ae8c38f76f7830338d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
plaidant par Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle
Source officielleChambre civile
62f34a2282b27805d4d3c0a2
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il résulte d'un procès-verbal de constat de huissier produit en pièce 8 par les intimés, en date du 17 janvier 2020, que 'l'aventure de la marque Zhoelala 'a débuté en 2015, que' les jolies sandales Zhoelala
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00245_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ses membres prêteront serment par écrit devant le greffier en chef de la Cour.
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdb76b63637c907b7cbf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Novembre 2022, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Madame Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b02d
28 mars 2008
28 mars 2008
Votre conduite a mis en cause la quiétude du site et a atteint la sérénité économique de la société, d' autant que nous découvrons tous les jours de nouveaux problèmes plus aberrants les uns que les autres
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36d893ab038bd465fcf
29 avril 2025
29 avril 2025
domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 440 088 235 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Christian BREMOND de l'ASSOCIATION BREMOND VAISSE SERVANT
Source officiellePage 5 sur 6
SERGENT, Maxence, Joël, Philippe
22/10/2023
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SERGENT, Maxence, Joël, Philippe
27/08/2023
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Sergent, Joël Georges
02/02/2022
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LES FLEURS DESHAIES, SERGENT, BERNADEC, Joël, Denise, DESHAIES
13/09/2015
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Société Civile d'Exploitation Agricole SERGENT Joël et Filles
24/05/2011
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