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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
60225d5c161e99112671cbe4
4 février 2021
4 février 2021
BOULAN Me Agnès ERMENEUX Me Jean Baptiste TAILLAN Me Yves HADDAD Me Marc RIVOLET Me Jean-François JOURDAN Me Sandra JUSTON Me Olivier SINELLE Me Isabelle FICI Me Joseph
Source officielleChambre 1-3
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31 janvier 2019
31 janvier 2019
Compagnie d'assurances MMA IARD SA MMA SARL [P] FRERES SARL SVR SA SOCOTEC FRANCE Mutuelle AREAS DOMMAGES SA AXA FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph
Source officielle2ème Chambre
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22 octobre 2024
22 octobre 2024
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielleChambre commerciale 3-2
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Date naissance 1] 1953 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 - Plaidant : Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9174a
20 mars 2014
20 mars 2014
La mère de l'enfant, de statut coutumier est née le 1er février 1979 et a vécu jusqu'à son récent mariage à la tribu de Atha, district de la Roche, à Maré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea58
4 janvier 2012
4 janvier 2012
exercice 44 Rue Pasquier 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Antoine Marie Joseph
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00700_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il est vrai qu'à la suite d'un épisode pluvieux exceptionnel survenu au printemps 2001 et ayant suscité des inquiétudes quant aux impacts de l'ancienne " mine Joseph " sur le ruisseau de Paleyrolles, les
Source officielle3e Chambre B
6162f3c624fee0dd3d0060fd
7 avril 2011
7 avril 2011
CCD ARCHITECTURE prise en la personne de son gérant en exercice Appelante et intimée sise [Adresse 9] représentée par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Gérard MINO,
Source officielleChambre 2 A
679334c154e6f046d26ca3fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MINUTE N° 41/2025 Copie exécutoire à : - Me ROTH - Me WETZEL - Me SPIESER-DECHRISTÉ - Me HARTER - Me CROVISIER - Me MAKOWSKI Le 23 janvier 2025
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
maire de Neufchâtel-Hardelot a délivré à la société Compagnie immobilière d'Hardelot un permis de construire quatre résidences comprenant chacune vingt-sept appartements, sur un terrain situé avenue Joseph
Source officielle6ème Chambre
6348ff9863d497adffda409d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : 713 INTIMES : M.
Source officielleChambre 1-7
69615f80cdc6046d47c6b602
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. - [Localité 4] représentée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Joseph André POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
Christian Joseph C...
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00699_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il est vrai qu'à la suite d'un épisode pluvieux exceptionnel survenu au printemps 2001 et ayant suscité des inquiétudes quant aux impacts de l'ancienne " mine Joseph " sur le ruisseau de Paleyrolles, les
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624869b1a50c277d4c5c0e
21 avril 2022
21 avril 2022
LINKEDIN FRANCE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 37-41 rue du Rocher 75008 PARIS Représentée et assistée par
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdb9c756d5ca27b3a002bfb
13 février 2019
13 février 2019
900 834 00014 [Adresse 1] [Localité 16] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Joseph
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
vise à supprimer les éoliennes E1 et E4, à porter la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 120,5 à 130 mètres, la hauteur maximale du mât de 77,9 à 83,4 mètres et le diamètre maximal du rotor
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GENERALI ASSURANCES ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour. Avocat plaidant : Me MOUSSAFIR, avocat à [Localité 11].
Source officielleChambre 2 A
680b1c00c0f38137e6792afa
24 avril 2025
24 avril 2025
BOUYGUES BATIMENT NORD EST prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur [X] [K] demeurant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02344_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Après avoir quitté l'hôpital le 10 novembre 2014, elle a été à nouveau hospitalisée le 18 novembre 2014, au centre des brûlés de l'hôpital Saint-Joseph à Lyon, où il a été procédé, le 28 novembre 2014,
Source officiellePage 5 sur 6