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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
DCA_20VE00040_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Lardy, la commune de Boissy-sous-Saint-Yon et la commune de Saint-Yon ont demandé au tribunal administratif de Versailles
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e77
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [C] [D] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e79
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] [S] [N] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e7b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Z] [C] [G] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleChambre civile Section 2
668cd232bbc9a118c6c63e7d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] [L] [G] en sa qualité d'associé de la SCI LE GRAND LARGE né le 05 Février 1942 à [Localité 2] assisté de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc727876e75543d1c5a2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de Douai, avocat constitué, substitué par Me Paquita Santos, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Fabien Rincon, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE SASU Largo
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4df
11 mai 2006
11 mai 2006
C/ SARL LE GRAND LARGE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2006 APPELANTE : SARL O.H.L.E. 43, rue Jaboulay 69007 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f0
17 juin 2008
17 juin 2008
L CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE LE GRAND LARGE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 42 avenue du Grand Large- 13008 MARSEILLE représentée
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01417_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Grand Large Construction a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler, d'une part, l'arrêté du 27 février 2020 par lequel
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02958_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Lary-Soulan a délivré à la société Carle Saint-Lary 2022 un permis de construire
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a207
10 octobre 2007
10 octobre 2007
En effet tant le docteur F... que les docteurs PRIES et LARGIER ont souligné que les germes bactériologiques dont était porteur Monsieur X... étaient typiquement hospitaliers et que notamment la klebsielle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e410
7 juin 2011
7 juin 2011
barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 005839 du 22/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Monsieur Bernard Y... ... 03150 LANGY
Source officielleChambre commerciale
69d734b2cdc6046d479a2cb9
8 avril 2026
8 avril 2026
En tout état de cause, - constater que la situation financière de Mme [Y] ne lui permet pas de faire face aux éventuelles condamnations dont elle pourrait fait l'objet ; - lui accorder les plus larges
Source officielleChambre sociale 4-2
69fc1d24cdc6046d47e0393d
6 mai 2026
6 mai 2026
réglementation liée au transport de matières dangereuses, . de relation commerciale : non-utilisation de notre flotte pourtant certifiée pour ce type de transport, . d'image pour la société et plus largement
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20851_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La société Euclide, représentée par le cabinet Largo avocats, et la commune de Gaillac, représentée par la SCP Bouyssou et associés, ont informé la cour, par des pièces enregistrées les 28 et 29 novembre
Source officielleChambre 2 A
627f48cd551627057d32df26
13 mai 2022
13 mai 2022
[Z] [X] à se retirer du GAEC Source de la Largue, - fixé la valeur des droits sociaux de M.
Source officielleTaxes et dépens
69e1d0fccdc6046d4789b47b
16 avril 2026
16 avril 2026
convention d'honoraires lui a été présentée sans explication ni traduction dans une situation d'urgence, - le tarif lui a été annoncé oralement et la facturation de Me [Z] a un caractère abusif, largement
Source officielle5e chambre Pole social
69e1d15bcdc6046d4789bbd9
16 avril 2026
16 avril 2026
courant les années 2022 et 2023 entraînant un traitement lourd et une pathologie coronarienne active, - c'est à tort que le tribunal a retenu que les documents médicaux qu'il produisait étaient largement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69f19cdacdc6046d47ee19f0
28 avril 2026
28 avril 2026
majorations de retard, - enjoindre à l'URSSAF de procéder au calcul des cotisations dues au titre des mois de septembre 2018, octobre 2018, novembre 2018 et décembre 2018, - lui octroyer les plus larges
Source officielle2ème chambre section C
6a225ff4cdc6046d4738c738
4 juin 2026
4 juin 2026
[J] et Mme [A] les délais de paiement les plus larges pour régler l'arriéré de loyer ; - Suspendre en conséquence, les effets de la clause résolutoire contenues dans le bail conclu le 13 Août 2010,
Source officiellePage 5 sur 1243
EURL VALERIE LARGY
02/06/2026
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LARGY CONCEPT
12/02/2026
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EURL VALERIE LARGY
30/05/2025
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LARGY, Ronald Damien
11/12/2024
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DEMAIZIERE, Sandrine, Delphine, LARGY
06/10/2024
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