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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
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28 avril 2022
N° 2022/ 165 Rôle N° RG 21/14821 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIBT [Y] [L] C/ [O] [M] [V] [S] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent
Cour d'Appel
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20 novembre 2007
, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Laurent, Armand, Roger X...
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11 décembre 2007
APPELANT Monsieur Laurent X...
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4 mai 2017
APPELANT Monsieur Laurent X... né le 20 Février 1971 à MONTAIGU (85600) ...
Chambre sociale-2ème sect
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19 janvier 2023
septembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laurent
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22 février 2012
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Monsieur Laurent X...le 6 juin 2011.
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16 février 2007
Laurent.
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17 juin 2013
Laurent Y...
Pôle 6 - Chambre 12
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19 février 2015
Cour : jugement rendu le 17 Août 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 09-04286 APPELANTES SARL MERCURY SERVICES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurent
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23 juin 2017
Laurent X...fait l'objet. M.
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1 juillet 2010
la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Monsieur Laurent
CHAMBRE 1 SECTION 2
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24 mars 2010
LILLE REF : BM/VR DEMANDEUR au contredit Monsieur [P] [V] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception assisté de Maître Laurence
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Laurent X... aux dépens ainsi qu'au paiement d'une somme de 1.500 € en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
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31 octobre 2007
: 06/02459 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 31 OCTOBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 22 mai 2006 APPELANT : Monsieur Laurent
1ère chambre
DCA_21PA05112_20231228
28 décembre 2023
Vu : - le règlement (CE) n° 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur ; - le règlement
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00417_20240904
4 septembre 2024
C est également secrétaire de l'association Environnement Patrimoine Saint-Laurent, qui a décidé de ne pas faire appel mais a eu recours à un don participatif auquel ont participé des concurrents du secteurs
DCA_21PA04105_20230706
6 juillet 2023
La société par actions simplifiée Champagne Laurent-Perrier exerce son activité dans le domaine vinicole.
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15 juin 2005
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 03/02754 UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR C/ SCI LES ETANGS Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au
2ème chambre
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7 janvier 2025
Le 31 mars 2018, la Sarl Établissements Laurent lui a adressé une facture d'un montant de 16 702,21 euros TTC.
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5 juillet 2017
RÉFÉRÉ du : 5 JUILLET 2017 ORDONNANCE No 39/ 2017 No RG : 17/ 01621 Monsieur Laurent X... Madame Frédérique Y...divorcée X... C/ S. A.
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