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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02131_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B, représenté par Me Legrand-Castellon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2301371 du 1er mars 2023 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Lyon ; 2°)
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da32
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LEGRAND FRANCE, venant aux droits de la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c933
1 octobre 2008
1 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION EXPÉDITIONS AUX PARTIES SCP LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE SCP BERGER TARDIVON EXPERT 01 / 10 / 2008 ARRÊT du :
Source officielle1re chambre 1re section
615e0debc25a97f0381f5064
29 janvier 2015
29 janvier 2015
PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 11/08545 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de VAL D'OISE SCP LEGRAND
Source officiellePremière Présidence
66a1ea8cf87273063ab3f576
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[T] [U] né le 30 Novembre 1993 à [Localité 9] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Lisa LEGRAND, avocate désignée d'office inscrite au barreau de CHAMBERY Appelés à la cause
Source officielleChambre civile 1-3
68709b71123db6632de3163a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: à : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sabine LAMIRAND de la SELARL LPALEX, avocat au barreau de VERSAILLES Me Carine LERENARD
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Si les sociétés Legrand, OZ-KA, MCI et Etancob ont exécuté des travaux de couverture préparatoires à la pose de centrales photovoltaïques, la société CIME n'a produit, hormis un récapitulatif évoquant
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6613e034c1f8dc4587d9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
nac : 80C Chambre sociale 4-4 Renvoi après cassation ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 08 JANVIER 2025 N° RG 24/00145 N° Portalis DBV3-V-B7I-WJDW AFFAIRE : [F] [N] C/ Société Legend
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965330
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Aventurier Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Olivier LEGRAND de la SEP LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1104 Monsieur [N] [R]
Source officiellePremière Présidence
66a1ea8cf87273063ab3f578
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[A] [K] [Adresse 1] représenté par Me Lisa LEGRAND, avocate désignée d'office inscrite au barreau de CHAMBERY Appelé à la cause CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE [Localité 2] non comparant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00703_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f553
5 novembre 2010
5 novembre 2010
astreinte de 1 000 euros par infraction constatée, à compter de la signification du jugement, - fait injonction à [P] [O] de supprimer de son site Internet celinecharroy.com les photographies et légendes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00204_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
B s'est porté acquéreur auprès de la société Desmazières d'un immeuble situé au n° 216, rue Pierre-Legrand à Lille, affecté à un usage de commerce et de parking.
Source officielle1ère Chambre
68008c7aecbbb650faffb00d
10 avril 2025
10 avril 2025
le 10 janvier 2020, suivant actes d'huissier de justice des 27 août, 29 août et 4 octobre 2019, délivrés à la société Elite Insurance Company Limited, à Mme [B] [H] exerçant sous le nom commercial Legend
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02563_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Legrand
Source officielleChambre sociale section 3
64101ecb980e61fb026a9bc2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
20/00969 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GRBM Société [2] ayant pour conseil Me Alexandra L'HERMINE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE APPELANTE [Adresse 3], ayant pour conseil Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officielle2ème CH - Section 2
64b0e841c42a2105dbc59cfe
13 juillet 2023
13 juillet 2023
au barreau de PAU INTIMEE : Madame [K] [J] née le 24 Janvier 1981 à [Localité 7] ([Localité 2]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Valérie LEGRAND
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3144009f81000890dd3a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Septembre 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] N° RG : 18/01508 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL [7] Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officielle1re chambre 1re section
6033654a3b57e3174526ff61
23 juin 2017
23 juin 2017
de la SCP LEGRAND & PONS-LEGRAND, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 120 - N° du dossier 20128671 - Représentant : Me Michel PERROT, avocat au barreau de MACON Madame [Q] [W] [
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b340
15 janvier 2008
15 janvier 2008
la société Dehe ("Offre HT") avec ceux des offres censées être retenues ("Ajuste"), précisant à quelle entreprise du secteur le marché revient dans ce cas et pour quel montant (soit Dehe, Boeuf et Legrand
Source officiellePage 5 sur 100