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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
686766fd7c03803a32c271d9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
fond, origine tribunal judiciaire d'Avignon, décision attaquée en date du 02 septembre 2024, enregistrée sous le n° 22/00573 Mme [U] [W] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Romain Leonard
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf4
4 avril 2011
4 avril 2011
de nationalité Française né le 05 Octobre 1966 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400) Adulte handicapé, demeurant...-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35b
28 mars 2012
28 mars 2012
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT repésenté par Me GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DESCHAMPS-VERNEIX, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c879a9834ffd825fb4b
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00911_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01799_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
plan local d'urbanisme de Royan dès lors que les caractéristiques des voies desservant le projet ne correspondent pas à sa destination, que l'aire de retournement sur la partie terminale de la rue Léonard
Source officielle1ère Chambre
65a8d16ae12c85000874ae2b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Etablissement Public [7] est pris en la personne de Monsieur Yves KRATTINGER, Président du Conseil Départemental de la HAUTE-[Localité 8] Sis [Adresse 2] Représentée par Me Virginie LEONARD
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05012_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat et à Me Léonard Balme Leygues.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb88
30 novembre 2011
30 novembre 2011
née le 06 Février 1937 à PROPRIANO (20110) ... 20600 BASTIA défaillante Monsieur Léonardo E...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01495_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2024, Mme B, représentée par Me Leonhardt, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d2
16 mars 2012
16 mars 2012
cour : Jugement du Juge aux Affaires Familiales, près le Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 14 octobre 2010, enregistré sous le no 07/ 00281 APPELANT : Monsieur Rosemain Léonard
Source officielle2ème chambre section C
68e894acd8f6cc6d55dd401a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE CLOS DU VIGNE Copie exécutoire délivrée le à : SCP Fontaine Floutier Selarl Leonard Vezian ...
Source officielle2ème chambre section A
69e1d0e1cdc6046d4789b22e
16 avril 2026
16 avril 2026
Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat
Source officielle2ème chambre section C
680b1a502364a383b7747488
24 avril 2025
24 avril 2025
OGF SA C/ [R] [S] Copie exécutoire délivrée le à Selarl Leonard Vézian Selarl Becrit Glondu SCP Delran Sergent COUR D'APPELDE NÎMES CHAMBRE
Source officielle1ère Chambre
659e44d25537980008847184
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vincent BRAILLARD de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉS APPELANTE SUR APPEL INCIDENT Maître [W] [F] ès qualité de « liquidateur judiciaire » de la SAS LAURENT LEONARD
Source officielle1ère Chambre
659e44d65537980008847186
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adresse 3] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉE SA MY MONEY BANK Sise [Adresse 4] Représentée par Me Virginie LEONARD
Source officielle3e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bcff
26 mai 2016
26 mai 2016
substitué par Me Anne-Laure ROUSSET, avocate au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [P] [F] membre de la SCP [F] - [K] pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI LEONARD
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02895_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Léonhardt, demande à la Cour : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01159_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 15 avril 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 octobre 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d’enjoindre au
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02834_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Léonhardt, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 juillet 2024 du tribunal administratif
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