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584 résultats pour « Lescene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da12cdc6046d47d91298

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

 : dos ; nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716acdc6046d47743df5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

 : tronc nature des lésions : douleurs».

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd97d3b3537386bb877d643

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Centrale d'Assurance Maladie (ci-après CPCAM) des Bouches-du-Rhône une déclaration de maladie professionnelle datée du 7 septembre 2011, accompagnée d'un certificat médical initial mentionnant une 'leucémie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162d673a2a5768a176c5577

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3e7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 13 Décembre 2007, Monsieur VIGNY, chargé du rapport, en présence de Monsieur DELPEUCH, assisté de Mme LEICKNER

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02384_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Guillaume Toutias rapporteur public, - et les observations de Me Simon Lescanne, représentant la commune de Noyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258b8cdc6046d47377bed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

victime lors de l'accident :Le salarié était en cuisine Nature de l'accident : le salarié déclare que suite à un contact physique avec une collaboratrice il aurait ressenti une douleur au dos Siège des lésions

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e33cdc6046d4752446c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[D] du 6 janvier 2022, ce dernier ayant estimé que les lésions décrites dans le certificat médical du 23 décembre 2021 ne sont pas imputables à la maladie professionnelle du 7 avril 2009.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91cfed89eb9b96184fff0

Appel

5 juin 2020

5 juin 2020

Force est de constater qu'il n'est pas caractérisé une lésion qui pourrait découler directement de l'accident allégué. M. Y... n'a de surcroît allégué qu'une 'appréhension'.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fd96baa83de1757bab247ed

Appel

4 février 2020

4 février 2020

Agé de près de 70 ans, [P] [U] souffre depuis plusieurs années d'une leucémie lymphoïde chronique. Il ne justifie pas que cette pathologie serait actuellement invalidante.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd94f894bfd6f3831880645

Appel

28 février 2020

28 février 2020

A compter du 13 mai 2013, le salarié a été placé en arrêt de travail pour maladie, s'agissant d'une lésion broncho-pulmonaire tumorale diagnostiquée le 2 avril 2013.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616263cb10de15342de14871

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163964d5fe465b53b77f546

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2010, Monsieur MULLER, Président, en présence de Monsieur BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163a6161d97f2f687d913ac

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 07 Octobre 2010, Monsieur Daniel MULLER, Président, en présence de Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b913

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b932

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3ea

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a1fbb89cdc6046d47e95ee9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

tribunal judiciaire de Metz a déclaré recevable le recours formé par la société [1] et a ordonné avant dire droit une expertise médicale judiciaire sur pièces, aux fins notamment de déterminer les lésions

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a210c74cdc6046d47096e51

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 13 avril 2023, le médecin conseil de la caisse a émis un avis défavorable à cette demande de rechute, au motif que la lésion décrite sur ce certificat médical n'est pas imputable à l'accident auquel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61634cf21c666ce2d9a48d38

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER

Source officielle

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SIREN 498434026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

02/03/2026

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SIREN 498434026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

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Modifications et radiations RCS B

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Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.

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Modifications et radiations RCS B

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Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

25/05/2023

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