CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

86 résultats pour « Majid »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ecc9d0dab039e415d9333e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[W] [X] [E] et de Mme [N] [A]. 7 - Par courriel du 13 mars 2018, Mme [J] [M] [L] a déchargé Maître [Z] [K] et pris Maître Maider Hennebutte comme avocat, lequel a pris des conclusions devant le juge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157d

Appel

Page 5 sur 5

← Précédent

14 mai 2014

14 mai 2014

Il n'en demeure pas moins que les autres attestations produites par Mohamed X..., notamment celles de Madjid HH..., Salim G..., Amar II..., Nasr Eddine O..., Awali JJ..., Abdelkader KK..., Hassan LL...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225c17cdc6046d47381579

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2] [Localité 3] SYNDICAT CFDT DES SERVICES DU PAYS BASQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Maider

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91b

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

L'attestation de Madjid A... n'est pas non plus probante dans la mesure où il se contente d'affirmer que Muriel X... était présente dans la société entre janvier et mai 2001 et ce dès lors que l'intimée

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5ffc813177686c579ea2a3fc

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

assitée par Me David MÉAS, avocat au barreau au PARIS substituant Me Olivier GENEVOIS, avocat au barreau de PARIS, INTIMES Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 9] (ITALIE) représentée par Me Madjid

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbf

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Localité 278] [Adresse 214] [Localité 178] Mme [Z] [O] née le [Date naissance 119] 1980 à [Localité 317] [Adresse 100] Porte 2009 [Localité 230] Mme [OF] [A] née le [Date naissance 17] 1953 à MAADID

Source officielle