Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bf2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Marcel Y... demeurant .... Monsieur Jacques Y... demeurant ....
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Alain X... et son fils David, la cour d'appel de Limoges, par arrêt définitif du 3 mars 2005, a annulé le testament rédigé le 4 mars 1997 par Marcelle B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf87
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Le 24 septembre 1998, Pierre Y... a assigné Marcel B... aux fins d'être déclaré l'unique propriétaire du chemin cadastré section A n° 24.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c5f
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Georges Marcel, né le Dimanche 18 Novembre 1945 à LA CLAYETTE (71) de Paul et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af02
22 janvier 2008
22 janvier 2008
C / Marcel Z... Francis Z... SCP GABRIEL A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
(agissant ès qualités d'héritière de son père Marcel D...) et Marie-Claude D..., ès qualités d'héritière de son père Marcel D...), ont interjeté appel des dispositions civiles de la décision susmentionnée
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e1
14 juin 2007
14 juin 2007
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES La Société MADO MARCEL qui a pour activité la fabrication et la commercialisation de prêt à porter diffuse ses produits sous les marques MADO MARCEL et MIA
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13c
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C --------------------- RG N : 07 / 00470 --------------------- Marcel X... C / Nicole Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255a
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C RG N : 07/ 00470 Marcel X... C/ Nicole Y... divorcée X... Héléne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91803
18 juin 2014
18 juin 2014
Par acte du 14 avril 2008, Marie Josephe X... veuve Z... , Andrée X... divorcée C..., Marie Françoise, Marcel et Vanina X... ont assigné devant le tribunal de grande instance de Bastia Marcel X... pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13a
1 décembre 2008
1 décembre 2008
Marcel X... a contesté la rupture par lettre recommandée du 6 septembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5a
27 mai 2008
27 mai 2008
Le préjudice économique et financier allégué a donc été directement causé par la faute de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe5
16 mars 2006
16 mars 2006
Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
DU 21 Janvier 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Marcel X... Y.../ Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92926
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Marcel X...avait eu deux filles d'une première union : - Marcelle X...née le 21 septembre 1955, - Irène X...née le 11 mars 1961.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b59
13 mars 2003
13 mars 2003
X... soutient que la notification de redressements du 18 décembre 1996 portant sur la succession de son père, Lucien Marcel X..., est nulle pour défaut de motivation, faute par l'Administration fiscale
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c22
12 novembre 1998
12 novembre 1998
La SARL MARCEL LELEU en possède 90 %.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, À condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe Z... la somme de 10.000 francs
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
subi par celui-ci en raison de la faute de Monsieur Marcel X... et de la mauvaise foi de la société SOFRALUB, · condamné Monsieur Marcel X... à payer à Monsieur Philippe B... la somme de 10.000 francs
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0db7c25a97f0381f4f10
18 février 2014
18 février 2014
La cour est saisie de l'appel interjeté par la Snc Café Etienne Marcel du jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section commerce chambre 4 du 7 février 2013 qui l'a condamnée à payer à M.
Source officiellePage 5 sur 180
FAURE, Nicole Marcelle, JANET
02/06/2026
Voir →
FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure
02/02/2026
Voir →
FAURE, Marie, Marcelle, Delilas, COMPAGNON
25/09/2025
Voir →
Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure
23/11/2023
Voir →
Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure
03/08/2023
Voir →