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681 résultats pour « Marinho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ea

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872ca

Appel

22 juillet 2004

22 juillet 2004

ETS MARIANO 1 Rue de l'Orme Château 45400 SEMOY représentée par Me RAHON, avoué à la Cour assistée de Me LEGRAND, avocat au barreau d'ORLEAN S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a457

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Statuant à nouveau, Dit que le licenciement de monsieur Martinho Z... est fondé sur une faute grave.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c615

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038b9

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2b4ac6088318da118f

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

aux caves du Portugal 33 (la société Mariano) exerce une activité d'import-export.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

61b59e52de4286a61ac9cb25

Appel

10 décembre 2021

10 décembre 2021

du surplus de ses demandes, - condamné la SAS Hôtel Mariano à verser à M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038b2

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba73e405357f749ea64e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, condamné madame [M] [J] à payer à la SARL Garage Marengo Assistance Auto la somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile outre les dépens.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02072_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Axa France et Marinello ont demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'État à leur verser respectivement les

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

686f4c9fd3976f57d00d3200

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ALLIANZ IARD, représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65449c8fc71a6a83181c8bfa

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par ailleurs la SCI MARENGO a souhaité installer des compteurs individuels d'eau dans l'appartement de Monsieur [M] lequel a refusé l'accès à son logement, contraignant ainsi la SCI MARENGO à saisir le

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CA

Chambre 1-9

67061e0afde28ee420710f6d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'appel formé par la société Marenco Construzioni était déclaré caduque.

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CA

Chambre 2-4

697b1004cdc6046d4712b32f

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de l'ASSOCIATION DI MARINO G. - DI MARINO H., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat plaidant) demandeur à l'incident Monsieur [E], [T], [A] [P] représenté par Mesdames [S] [K] et [R] [P] respectivement

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6871efa457f38d6b27c2763f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

transmises par la société Mapinko à l'huissier de justice.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d25

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 08421 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Janvier 2014- Tribunal de Grande Instance de SENS-RG no 13/ 00828 APPELANT Monsieur Mariano

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CA

3ème chambre A

69fd7ab8cdc6046d4703d6bb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

TOKIO MARINE HCC C/ S.A.

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761cc561ac6356f038bb

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

A. LE CREDIT LYONNAIS S.A. INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCES AGc/S.A

65a0e8d35bbe450008b2ccde

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Adresse 3] anciennement dénommée SCEA VIGNOBLES MARENGO PERE ET FILS S.C.P.

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CA

Chambre 3-2

627df6f20d41e0057d43e137

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

APPELANTES Madame [R], [D] [H] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant Residence [Adresse 5] Représentée par Me Gaëtan DI MARINO de l'ASSOCIATION DI MARINO

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