CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

867 résultats pour « Mazella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations avocats

6a0e96c3cdc6046d47653bb4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

en audience publique le vingt deux avril deux mille vingt six par Madame Estelle LAFOND, conseillère, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de POITIERS, assistée de Madame Manuella

Source officielle

Page 5 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

6811aebc81f47e994feb26fb

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c387

Appel

7 mai 2007

7 mai 2007

CUMAS (NOUVELLE SOCIETE CUMAS) Grosse délivrée à : Me DAMIANO, avocat au barreau de NICE Me MARIEZ, avocat au barreau de TOULOUSE Me CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Me MAZZELLA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb881f47e994feb26c3

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb881f47e994feb26c7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb981f47e994feb26d9

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aebe81f47e994feb271b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aec081f47e994feb2729

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aec081f47e994feb2731

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Les 'clients' de la société COFEL sont ses filiales et non les acheteurs de sommiers et de matelas.

Source officielle
CA

Premier Président

6a225b56cdc6046d4737e503

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[E] [Y] Nous, Claude PASCOT , président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, de Manuella HAIE, greffière, avons

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66235abfaec0e60008fe97dd

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Portalis DBVB-V-B7E-BFMVC SCS OTIS C/ [E] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Pascale MAZEL

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00972_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00973_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00974_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00975_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00979_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00980_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00981_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00982_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00988_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Dans ces conditions, et eu égard à des tendances structurelles, caractérisées, dans le secteur d'activité de la literie en France, par une diminution de la production française de matelas et sommiers de

Source officielle