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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f9
14 avril 2008
14 avril 2008
TUBIANA, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1657 Madame Micheline B...épouse X... ... 77390 COURTOMER représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Michel TUBIANA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391a
25 janvier 2017
25 janvier 2017
ayant droit de son époux Victor Y..., décédé née le 03 Avril 1946 ... 20290 BORGO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre Y..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd877a0
12 septembre 2005
12 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL - LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 12/09/2005 ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02001 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd2
16 octobre 2013
16 octobre 2013
née le 27 Décembre 1936 ... 59240 DUNKERQUE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué Me Fabienne MICHELET, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
24 avril 2013
Jean-Marie Z...et Mme Michelle G... épouse Z...de leur demande en nullité des deux contrats de prêt litigieux, - condamné M.
Source officielleChambre 2-4
67ad9132668940826449c1c0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/01762 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXB4 Chambre 2-4 Mme [R] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91136
17 février 2014
17 février 2014
né le 17 Novembre 1959 à MARSEILLE (13000) ... 20110 PROPRIANO assisté de Me Corinne ROUDIERE, avocat au barreau de BASTIA et de Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'Ajaccio Mme Marie Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89232
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Monsieur Michel A..., de nationalité française, demeurant... Monsieur Laurent B..., de nationalité française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f5
9 avril 2014
9 avril 2014
née le 20 Mars 1949 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me BAUVET, avocat au barreau de PARIS, et de Me
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d36d9e13277d6e3715
20 avril 2022
20 avril 2022
opérations d'humanis retraite agirc-arrco, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91811
18 juin 2014
18 juin 2014
Bernard Y... agissant en sa qualité d'ayant droit de feu François Y... né le 18 Mai 1965 ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9409b
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté par Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Madame Danièle E... I... C... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315e
13 avril 2016
13 avril 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Angélique Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913ff
9 avril 2014
9 avril 2014
né le 11 Décembre 1938 à FIENNES (62132) ... 59760 GRANDE SYNTHE assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me BAUVET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93731
24 novembre 2016
24 novembre 2016
André A... a été employé dans l'établissement de Blanzy (Saône-et-Loire) de la société Manufacture Française des Pneumatiques Michelin (la société Michelin), en qualité de chaudronnier, du 1er juin 1972
Source officielleChambre 4-5
6708bff2445a086e2bceda45
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Nous avons donc décidé d'informer Michelin à partir du mois de janvier que nous ne courons plus après cette deuxième étoile qui nous échappe.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfb
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Michel Z...
Source officielleRétentions
69e07784cdc6046d4769ac80
15 avril 2026
15 avril 2026
Localité 1] de nationalité Portugaise retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christian-michel
Source officiellePage 5 sur 1878
JALOUZOT, Sarah Magalie Micheline
04/09/2026
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Huiban, Micheline
04/09/2026
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DROUET, Sophie, Jeanine, Micheline
03/09/2026
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PARIS, Noëlle Micheline Raoule Raymonde, PIERI
03/09/2026
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ROBACHE, Tracy, Valérie, Micheline, Annie
03/09/2026
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