CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 116 résultats pour « Molly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cb

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Les différents transporteurs, par l'intermédiaire de l'IATA, ont mis en demeure la société SUNTOUR MOLE, le 10 mars 1999, de payer ès qualité de caution.

Source officielle

Page 5 sur 106

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC463 résultats

Journal officiel
Radiations

MOLLY'S invest

SIREN 842947483Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUGUSTIN MOLLY

SIREN 499460962Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MOLLY MALONE

SIREN 453422289Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/07/2026

Voir →

Créations

SCI MOLLY

SIREN 107126419Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MOLLY

SIREN 105289284Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b660

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Les différents transporteurs, par l'intermédiaire de l'IATA, ont mis en demeure la société SUNTOUR MOLE, le 10 mars 1999, de payer ès qualité de caution.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf6a5badda818c9bb6807

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

sur sa compétitivité; - le chiffre d'affaires de la société MOLD AJUSTAGE a augmenté de 17.36% entre 2014 et 2015; - la production de la société MOLD AJUSTAGE a augmenté de 9.72% entre 2014 et 2015;

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60004fd92b0a5365349f2a12

Appel

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Le 1er octobre 2014, une nouvelle société, la société Moli, a pris la gérance de l'établissement 'le Comptoir des archives'. Le même jour, la société Moli a notifié à M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02438_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un jugement n° 2001461 du 15 juillet 2022, le tribunal administratif de Bastia a rejeté la demande de la SCI Moby.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e83

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

FAITS ET PROCEDURE Au cours des années 1994 et 1995, la société de droit espagnol ES MOLI D'OR a distribué des produits de la SA HEDIARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b241

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

. : 06/08128 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société MORY TEAM SAS, prise en la personne de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd96b20d11f8657168dfe96

Appel

5 février 2020

5 février 2020

donné lieu à la création de la société MORY GLOBAL, laquelle a procédé à la reprise de 2029 salariés et à la création de 48 postes et il a prononcé la liquidation judiciaire de la société MORY DUCROS avec

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02135_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner la commune de Mitry-Mory au paiement d'indemnités de 1 049 euros au

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA05094_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

La requête a été communiquée à la commune de Mitry-Mory qui n'a pas présenté de mémoire en défense.

Source officielle
CA

13e chambre

60342e22b600c71fe8f7f0b7

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

N° 16/00976 AFFAIRE : SPA SIFTE BERTI C/ Me [H] [X] (Mandataire Liquidateur de la Société MORY DUCROS, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2016 par le Tribunal

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163c2c31a5f0a71dc3c91df

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

de la société MORY TEAM le 17 septembre 2003.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeecf476b3ae0258553

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[V] [K] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 9 juin 1986.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeecf476b3ae0258555

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [F] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 28 octobre 1991.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeecf476b3ae0258557

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[L] [G] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 17 mai 2010.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeecf476b3ae025855b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [P] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 6 mai 1991.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeecf476b3ae025855d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

fixer ces mêmes créances au passif de la société Mory Ducros, - dire le jugement opposable au CGEA IDF Est, - condamner la société Mory Ducros et la société Arcole à payer à chacun des salariés une

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdefcf476b3ae025855f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[R] [U] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 1er juillet 1994.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdefcf476b3ae0258561

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[K] [X] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 5 septembre 2005.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdefcf476b3ae0258563

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[X] [R] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 20 juin 1989.

Source officielle