CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

896 résultats pour « Natali »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163a7ac9e14e201140bd997

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Cour : Jugement du 22 Mai 2008 -Tribunal d'Instance de BOISSY SAINT LEGER - RG n° 1107000177 APPELANTS Monsieur [R] [S] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL

Source officielle

Page 5 sur 45

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile TGI

6308625b5d4f3fc56380b12a

Appel

23 août 2022

23 août 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 21] Chambre civile TGI N° RG 21/01962 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUIA S.A.R.L. 3AG ARCHITECTURE [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Natalia SANDBERG de la

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6160964f41ad74d62c1818a6

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

assisté de Me Eddy ARNETON, avocat au barreau de PARIS, toque : J. 109 2°) Monsieur [A] [K] né le [Date naissance 6] 1948 à ''' [Adresse 4] [Localité 22] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d9daa1cdc6046d47d91e0e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] [P] DENTAL LAB LDT ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a167f45cdc6046d47110b0c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[S] [U] Madame [O] [U] épouse [V] ------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement) N° /26 Le 26 Mai 2026, NOUS, Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5ddcdc6046d4770ad5a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MINDS ET FINANCE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603287a75ccc2dbb4e3b487d

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Jean ROUCHE, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : P037 DÉFENDERESSES AU RECOURS : Société FINCANTIERI CANTIERI NAVALI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Corinne Y... l'a assigné en divorce le 2 novembre 2012 au numéro..., copie ayant été remise à Natalia Z... qui est la concubine d'Alexandre X..., leur fils.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd1

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Représenté par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2014, en audience publique, devant la

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03661_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de procédure tiré de l'irrégularité du procès-verbal à l'origine de la contribution qui lui a été infligée, dès lors que son employé n'a pas pu avoir recours à un interprète compétent dans sa langue natale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efba

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

née le 24 Janvier 1975 à BANGUI (CENTRAFRIQUE) ... 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie BONNARD-VIAL, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02358_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par une demande de première instance conjointe, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Marseille, sous le n° 2302009, le 28 février 2023, les gardiens de la paix Louis Natale et Fabrice

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f04322cdc6046d47ccd6d5

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 25 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 25 AVRIL 2026 à 12H30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Nathalie

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f04325cdc6046d47ccd739

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 25 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 25 AVRIL 2026 à 12H30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69d749f9cdc6046d479cfb04

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

comparant en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Février 2026 en audience publique devant Mme Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5e1cdc6046d4770adb9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier E000E21D ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac9

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Représenté par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 PARTIE INTERVENANTE : Syndic. de copropriété DU 8 RUE MAITRE ALBERT 75005 PARIS représenté par son syndic

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02517_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 août 2025, la société Fil à Plomb, représentée par Me Di Natale, a demandé à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91908

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 06712 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Février 2013- Tribunal de Grande Instance d'Evry-RG no 11/ 05971 APPELANTE Madame Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163aeb38d16be2ca5050b6c

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

PINCENT, avocat plaidant pour le Cabinet MARGULIS ASSSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : E1850 INTIMES : Monsieur [J] [M] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL

Source officielle