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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Z..., Marguerite, Jeanne JULHES épouse Y... S.C.I. Yc/S.A
6253c960bd3db21cbdd8821a
23 mars 2006
23 mars 2006
Le 20 Mars 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur X..., Jean, Roger Y..., né le 17 juin 1954 à Saint Paul
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8900b
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Le 05 Octobre 2005 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8900c
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Le 05 Octobre 2005 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8900f
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Le 05 Octobre 2005 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
Société CABINET BEDINc/Monsieur Olivier X
6253c9c4bd3db21cbdd892e4
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Le 17 septembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Société CABINET BEDIN, prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
Monsieur JULIEN Xc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253cd1fbd3db21cbdd92510
8 juin 2015
8 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 6449 Monsieur JULIEN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00349_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Vergnaud, remière conseillère, - et les conclusions de Mme Djebiri, ra orteure ublique.
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6864781dc057dee793a
10 mai 2022
10 mai 2022
Les orties représentent une gène minime. Il lui sera alloué la somme de 400 €. Elle obtiendra la somme qu'elle demande (1 000 €) pour ses frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Bruno X
6253ccedbd3db21cbdd91b87
23 octobre 2014
23 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1517 FONDS DE GARANTIE
Source officielleCour d'Appel
Etablissement Public POLE EMPLOIc/Monsieur Cédric X
6253cd08bd3db21cbdd92130
9 mars 2015
9 mars 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 mars 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4050 Etablissement Public
Source officielleCour d'Appel
Victimes des Actes de Terrorisme et autres Infractionsc/Monsieur abdelkader X
6253cd1abd3db21cbdd92442
21 mai 2015
21 mai 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 2868 Fonds de Garantie des
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89011
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Le 05 Octobre 2005 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Christian X..., né le 29 février 1944 à Talence (33
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89013
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Le 05 Octobre 2005 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Christian X..., né le 29 février 1944 à Talence (33), de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984f
7 janvier 2008
7 janvier 2008
Le 07 Janvier 2008 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Jean-Marie Albin X..., né le 28 Janvier 1946 à BELFORT
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02200_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Sté hane Diémert, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05359_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme C..., - les conclusions de M. Gobeill, ra orteur ublic, - les observations de Me Lalanne, avocat de M.
Source officielleJurid. Premier Président
633bccc59be1eb3e2e926c64
3 octobre 2022
3 octobre 2022
prise en son établissement secondaire sis [Adresse 2] [Adresse 10], représentée par son gérant en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 5] [Localité 7] avocat postulant : Me Jérôme ORSI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00653_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il transmet son ra ort médical au collège de médecins (…) ».
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00991_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire français à l’ex iration d’un délai de trente jours, a fixé le ays à destination duquel elle serait renvoyée et l’a obligée à remettre son asse ort
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02140_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
du 20 janvier 2021 sont réguliers ; - par une délibération n° 403 de l’assemblée départementale du 21 décembre 2017 relative à la « reprise de la gestion des ports du Château d’Oléron et du Chenal d’Ors
Source officiellePage 5 sur 44
ORST, Margaux, Lola, Tania
11/12/2025
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MAISON ORSTEEL
24/10/2025
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MAISON ORSTEEL
25/02/2025
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Bureau Orsten Groom
18/08/2024
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MAISON ORSTEEL
30/06/2024
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