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6 006 résultats pour « Pelfrene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a8

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

PELLARIN, conseiller, chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle

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CA

2ème chambre civile - HSC

68e1ff0f99233eb734b98597

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [D] [I] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f790f7

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

pour coordonner les besoins de stationnement des groupes de caravanes animés par ses pasteurs et sollicitant la mise à disposition d'une aire de grand passage afin d'y stationner pour organiser son pèlerinage

Source officielle
CA

3e chambre

6034b4357409d89ff31e793f

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Un scanner abdomino-pelvien a été réalisé le même jour.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8fd41d0e74effb5c08f5

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

/000672 du 28/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Madame [X] [I] veuve [W] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162678012fe6a3e85a6c7b0

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

SIEMENS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a7cdc6046d47e13c33

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ACCIONA ENERGIA FRANCE, anciennement dénommée EQINOV [Adresse 3] [Localité 2] SOCIÉTÉ ACCIONA ESCO S.L., société de droit espagnol [Adresse 4] [Localité 4] - ESPAGNE Représentées par la SELARL PELLERIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

653b59e3502b828318c4e6da

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

L'ELEPHANT Prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit au dit siège Représentée par Me Sandra PELLEN de la SELARL SANDRA PELLEN AVOCAT, avocat au barreau de RENNES ---------

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162cf708b4dc27576e7b75d

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

instance de PARIS - 5ème chambre 1ère section - RG n°06/04351 APPELANTE AU PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE Mme [G] [H] [Adresse 11] [Localité 2] ITALIE représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN

Source officielle
CA

1ère chambre - section c

616361ccc983b818eb76d261

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

avocat plaidant pour la SCP Patrick ATLAN, avocat au barreau de Paris Toque P 06 INTIMEE La SAS AMIDIS ET CIE ayant son siège : [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a0f6ec383a880008fd08a3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FUJI Société à responsabilité limitée à associé unique, au capital social de 7.622,45 €, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Sandra PELLEN de la SELARL SANDRA PELLEN AVOCAT

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69622babcdc6046d47d4c822

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [C] [U] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69725cf8cdc6046d474fe4e6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [M] [Z] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6896d81bfd8bd33bb83ea5f3

Appel

8 août 2025

8 août 2025

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [J] [C] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

627ca6ed4781dc057dee79bc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [T] [L] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732317cdc6046d47645ddb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

agissant poursuites et diligences en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

687b2a1ee24ceec1d00d8fae

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [C] [U] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6791dffa1c87724b5e69d94b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [P] [C] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162f6f9b807dfe813d2978e

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

(Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistés de la AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER (Me Francois de BÉRARD substituant Me Cyril BONAN) (avocats au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035cf67510a023663109c09

Appel

23 février 2016

23 février 2016

16896 APPELANTS Madame [Z], [Y], [M], [W] [Q] VEUVE [G] [Adresse 2] [Localité 1] née le [Date naissance 2] 1929 à [Localité 9] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN

Source officielle