Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87284
9 septembre 2004
9 septembre 2004
jugement rendu rendu le 01 Octobre 2003 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE Nä de chambre : 1ère A RG nä : 02/09396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP TUSET SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da3
31 mai 2006
31 mai 2006
Jugement rendu le 24 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 1 No Section : A No RG : 8924/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854d
31 mai 2006
31 mai 2006
Jugement rendu le 24 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 1 No Section : A No RG : 03/8884 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8857b
31 mai 2006
31 mai 2006
Jugement rendu le 24 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 1 No Section : A No RG : 03/8845 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8857c
31 mai 2006
31 mai 2006
Jugement rendu le 24 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 1 No Section : A No RG : 03/8847 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887fe
31 mai 2006
31 mai 2006
Jugement rendu le 24 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 1 No Section : A No RG : 03/8881 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881c
31 mai 2006
31 mai 2006
Jugement rendu le 24 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 1 No Section : A No RG : 8874/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME SCP LEFEVRE
Source officielle3ème Chambre - section 1
68f3209779ac4fbe1d87775d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Madame FOURNIER, greffière, Lors du délibéré : Présidente de Chambre : Madame DABILLY, qui a rendu compte à la Cour, conformément à l'article 805 du Code de Procédure Civile, Conseillères : Madame LEFEBVRE
Source officielleRETENTIONS
669b5306a3418ee2ae72d146
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[U] [F] né le 23 Novembre 2004 à [Localité 1] de nationalité Gambienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] 2 Comparant assisté de Maître Stéphanie LEFEVRE, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa17603bf88a1884579
17 octobre 2024
17 octobre 2024
lorsque les travaux de reprise définitifs du mur auront été réalisés, à la levée totale de la mesure de péril.
Source officielleChambre 1-3
69d0a482cdc6046d47112e65
3 avril 2026
3 avril 2026
La Mutuelle des Architectes Français, assureur de R2M et de la SARL Claire Fatosme et Christian Lefevre Architectes, 5.'
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c50f1e6e055673490866
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL
Source officielleRéférés
688d9d64a7cb93066e4439e6
1 août 2025
1 août 2025
GRELINE dont le siège social est situé [Adresse 10] [Localité 19] ayant pour avocat Me Claire TITRAN, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
643a42ead83dbd04f5fb2b7a
14 avril 2023
14 avril 2023
BRETAGNE EMAILLAGE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amélie LEFEBVRE substituant à l'audience Me Bernard
Source officielleETRANGERS
6891922fcc6ad3ccb24aedcb
1 août 2025
1 août 2025
VAL-DE-MARNE, substitué par Me DUMORTIER, avocat au barreau de LILLE PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Michèle LEFEUVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60373e30735be21caf507ab6
12 mai 2015
12 mai 2015
débattue le 24 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller entendu en son rapport Mme Patricia LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc38
20 novembre 2008
20 novembre 2008
représentés par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assistés de Me G...de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SA AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES, venant aux droits
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ee1
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRET N° du 02 avril 2024 N° RG 23/00977 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FLBF [M] c/ [G] Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339b4aa5acb5500b05924c
2 mai 2017
2 mai 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, et Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61628540c10e2193c5780a3e
25 juin 2013
25 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL
Source officiellePage 5 sur 17