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363 résultats pour « Sabri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6801dcbf2d41c0a3fc6ecb07

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [D] [I], appelante, assistée de Me Sabrine

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6684eabda0de54ff609f7c78

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

En l'absence de la société Batibois, une recherche d'infiltration a été effectuée le 06 août 2019 par la SAS SARI 25, qui a établi son rapport le 22 août 2019 concluant à 'une mauvaise étanchéité entre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918de

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Noël Ange Antoine Dominique X...né le 20 Juillet 1950 à AJACCIO (20000) ... 20151 SARI D'ORCINO ayant pour avocat Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92633

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

mai 2014 rendu par le tribunal de commerce d'Ajaccio, de la SAS LOLIA MARINE, enregistrée au registre du commerce et des sociétés d'Ajaccio sous le numéro 528617046, dont le siège social est situé à Sari

Source officielle
CA

1ère chambre

62c7cac6cb8dca058e3e7d88

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Monique SAKRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84af2

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

août 1994, une campagne promotionnelle, réalisée par l'agence de publicité TOPAZE, au cours de laquelle elle offrait des petits objets aimantés décoratifs en forme de bouteille d'huile "LESIEUR", de sablier

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6364bb2be405357f749ea862

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

cadre d'une probable rupture de traitement au cours de son voyage en Algérie, que sa famille rapporte un état délirant avec thématique persécutoire et d'hallucinations visuelles (personnes avec des sabres

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc2191cdc6046d47e13683

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Madame [C] [F] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [A] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Sabry

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf60638

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 15 janvier 2025 effectuées par le parquet : - à Me Sabrine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf6063c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 15 janvier 2025 effectuées par le parquet: - à Me Sabrine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf60644

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 14 janvier 2025 effectuées par le parquet : - à Me Sabrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897d2

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

X... ... 75015 PARIS comparante en personne Demandeur au recours, contre une décision en date 11 octobre 2005 de la Cour d'Appel de PARIS dans un litige l'opposant à : LA SCP WOOG SARI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdbcb18b826fcaa2cf98e5e

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

gérante Madame [Y] [T] demeurant [Adresse 2] c/o Madame [Y] [T], [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Anis SABRI-LEBARON

Source officielle
CA

Chambre 4-5

600fffe852b76d7904f2823f

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

2021 N° 2021/ MS Rôle N°18/04016 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCB6M SAS DIFRAL C/ [O] [C] Copie exécutoire délivrée le : 7/01/2021 à : - Me Sabria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b18

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

de BLOIS ET INTIMÉS :Monsieur Yves Y... ... 41320 MARAY comparant en personne, assisté Me Yves HERVOUET, membre de la SCP HERVOUET-CHEVALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame Sylvia Z... ... 41300 SALBRIS

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CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b9

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

représentants légaux ayant son siège 4 avenue de la Belle Gabrielle 94120 FONTENAY SOUS BOIS Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée Me Marie-Christine SARI

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CA

Rétention Administrative

69e708fecdc6046d47fa3c7a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

déclaration d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 17 avril 2026 effectuées par le parquet: - à Me Sabrine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6785fdafe1c1941b1ee98155

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[G] [F] à 09h55 - à Me Sabrine HADDAD, avocat au barreau de Metz, conseil de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee0111

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sabry IBOURICHENE substituant Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 à DÉFENDEUR

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CA

4eme Chambre Section 2

650bdf4abeee0f8318b9752d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[W] dans les termes suivants : 'Reprise 'à l'essai', Il est conseillé d'éviter l'usage de la scie sabre et du percuteur pendant 3 semaines; éviter l'appui sur le talon de la main pendant 3 semaines.

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