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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6034888a2a7ed475e034a2ff
23 novembre 2016
23 novembre 2016
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 23 NOVEMBRE 2016 (Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, Président,) PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/01371 SA SAFRAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45c
28 mars 2012
28 mars 2012
No 10/05510 AFFAIRE : Sarah X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94044
26 janvier 2017
26 janvier 2017
SAFRAN CERAMICS, anciennement dénommée S.A HERAKLES et la S.A.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
696747e2cdc6046d473b169e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Malgré cela, les safrans sont restés en place. La société Marsaudon produit une photographie de la base d'un des deux safrans montrant des traces de chocs sur sa base.
Source officielleAvis
CADA:20190689
26 septembre 2019
26 septembre 2019
l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD), dans le cadre d'une procédure de contrôle élémentaire le concernant, ayant participé à la décision de la société Safran
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01273_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 4 mai 2023, Mme A, représentée par Me Hind Sarhane, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03567_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le centre pénitentiaire d’Orléans-Saran, situé dans le Loiret, et le centre de détention de Joux-la-Ville, situé dans l’Yonne, sont des établissements de même nature. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6dd
23 juin 2008
23 juin 2008
Sylvia Nathalie coupable de VIOLENCE AGGRAVEE PAR 2 CIRCONSTANCES, SUIVIE D'UNE INCAPACITE N'EXCEDANT PAS 8 JOURS, 24 février 2008, à SARAN 45, NATINF 020737, infraction prévue par l'article 222-13
Source officielle2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e08
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TOULOUSE et de Me Gaëlle LEFRANCOIS de la SELARL DBA, avocat postulant au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [D] [X], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sabine SUSPLUGAS de la SELARL SAFRAN
Source officielle4e chambre civile
6a1929b4cdc6046d47545dc9
28 mai 2026
28 mai 2026
[G] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-006771 du 16
Source officielleChambre sociale
5fddeb6a519d3c8ddb95b2b0
12 juillet 2018
12 juillet 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société SAFRAN HELICOPTER ENGINES anciennement dénommée TURBOMECA [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdadd1fdf06aa6fd3c64d8e
15 mai 2019
15 mai 2019
[K] à titre de rappel d'indemnité de départ à la retraite ; Statuant à nouveau sur les autres chefs : - Condamne la société Safran aircfaft engine à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642fb759cece1704f574782f
6 avril 2023
6 avril 2023
SAFRAN HELICOPTER ENGINS, anciennement TURBOMECA [Adresse 12] [Localité 5] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique
Source officielleRétention Administrative
6a0ff20ecdc6046d478951cd
21 mai 2026
21 mai 2026
général de la date et l'heure de l'audience; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, se sont présentés : - Mme X se disant [T] [Q] alias [S] [Q], appelante, non comparante représentée par Me Sarah
Source officielleRétention Administrative
6a0ff216cdc6046d47895283
21 mai 2026
21 mai 2026
[W] [P] [X], appelant, non comparant, représenté par Me Sarah UTARD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PUBLICS MEDITERRANEE représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00212_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
En outre, les éléments du dossier de demande de permis de construire ne permettent pas de considérer que Mme C, qui n'allègue que d'une production de 45 grammes de safran à titre de premier essai sur une
Source officielleAvis
CADA:20193716
2 avril 2020
2 avril 2020
à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants relatifs à son client détenu au centre pénitentiaire (CP) d'Orléans - Saran
Source officielleChambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
- dit que la SAS Safram sera condamnée aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033d140d6d523834c26f19d
27 mars 2017
27 mars 2017
Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Edouard BLOCH, avocat au barreau de PARIS, toque : R179 INTIMEE SAS SAFRAN
Source officiellePage 5 sur 84