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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6901ad9c748a422ad95352ff
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[X] [S] qui indique que Monsieur [J] résidait au [Adresse 3] sur la commune de [Localité 12] où il exploitait le restaurant C'SIBON.
Source officielleChambre 3-1
68f1d9099abd0e067a21938d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
représentée par Me Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Léa SIBONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR SUR DEFERE
Source officielle1re Chambre B
61629f8135a5d4e0c2ddca83
21 mars 2013
21 mars 2013
demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Guy FERREBOEUF, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Stephen SIBBONI
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03949_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
administrative d'appel de Toulouse le 1er mars 2022, et un mémoire enregistré le 17 avril 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, l'association société nautique de Narbonne, représentée par Me Sicot
Source officielle17e chambre
6034a60d70ec979225c6ccf1
26 octobre 2016
26 octobre 2016
rendu le 10 décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire - d'ARGENTEUIL Section : Encadrement N° RG : 12/00263 Copies exécutoires délivrées à : AARPI FOURNIER LABAT-SIBON
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85773
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Le 26 mai 1999, Maître MICHEL, es qualités, a été averti par Messieurs Y... et Z... qu'ils renonçaient à l'acquisition de l'immeuble, et par Madame SIMON, Monsieur LAFFY et Monsieur SIAUT qu'eux-mêmes
Source officielle2ème chambre section A
68fb978211af6ba0065f3df7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par actes en date du 24 mai 2023 dressé par la SCP de commissaires de justice SIBUT, BOURDE et LEVY et publié le 10 juillet 2023 auprès du service de la publicité foncière d'AVIGNON le 10 juillet 2023,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60353720fdebd2614377f8d2
1 juin 2016
1 juin 2016
Y ajoutant': - Condamner la société Bellville Rodair International à verser à la société Anadolu Sigort la somme additionnelle de 15.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile,
Source officielleChambre 1-3
64a7af5c3bcaf505db696316
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[N] demeurant [Adresse 9] - [Localité 2] représentée et plaidant par Me Constance DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Léa SIBONI
Source officielleChambre 1-3
64a7af5d3bcaf505db69631a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Monsieur [E] [K] demeurant [Adresse 6] représenté et plaidant par Me Constance DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Léa SIBONI
Source officielleChambre 1-3
64a7af5e3bcaf505db696320
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Monsieur [L] [B] demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté et plaidant par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Léa SIBONI
Source officielleSociale B salle 3
67592deb4f06387a26ce76ee
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Localité 7] CDI sur notre site de PIERBURG à [Localité 15] CDI sur notre site de BURGMAIER à [Localité 9] CDI au sein de notre site d'EUROSTAMP à [Localité 14] CDI au sein de notre site de FAURECIA SIEOOUBS
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7c
3 décembre 2015
3 décembre 2015
a été confiée par la SCCV Vents du Sud à deux sociétés dans lesquelles ses deux associées avaient des intérêts : - la SAS Icare Asset Management dont l'actionnaire principal à 70% est la société Sinouhe
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd0
8 mars 2011
8 mars 2011
Par courrier du 9 février 2010, reçu le 11 février 2010, maître Y... a informé la société SINOUHE IMMOBILIER, mandataire de la bailleresse, de son intention de ne pas poursuivre le bail.
Source officielle15e Chambre A
61624a7da68110eae5b68ff2
25 octobre 2013
25 octobre 2013
1951 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Guy FERREBOEUF, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Stephen SIBBONI
Source officielle3e chambre civile
64a7b0623bcaf505db69674d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
19 de caducité partielle de la déclaration d'appel) Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 5] 1968 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 4] Représenté par Me Julien SICOT
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70baa
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[M] entrepreneur individuel immatriculé au registre national des entreprises sous le numéro 534 724 851 né le 22 Juin 1981 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Julien SICOT
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb7
28 février 2006
28 février 2006
O... 53, boulevard Rochechouard 75009 PARIS Monsieur André L... 30, rue des vignerons 94300 VINCENNES Monsieur Michel P... 12, allée de Port Royal 93100 MONTREUIL Monsieur Vincent Q... 20 bis, rue Sibuet
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e5bc25a97f0381f5560
20 novembre 2014
20 novembre 2014
remplace le courrier du 25 juin 2008'», indiquant que les médecins membres des commissions de permis de conduire doivent être reconnus comme médecins salariéset qu'il est nécessaire de régulariser la sicutation
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Yc/Monsieur Juan Z
6253c886bd3db21cbdd85835
22 mai 2001
22 mai 2001
A l'issue de la "réunion de conciliation" organisée par les conciliateurs docteurs G... et MOUMER le 9 Avril 1993 SIGOULES, a été signé par ceux-ci et par les docteurs Z... et Y... un document intitulé
Source officiellePage 5 sur 7