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53 440 résultats pour « Spectacle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053618081

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

. - Règles de procédure contentieuse spéciales. - Réclamations au directeur. - Délai.

Résumé IA — à vérifier

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Structure Spectacles

SIREN 921080032Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DELAVENE SPECTACLE COACHING PRODUCTION

SIREN 502282775Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/08/2026

Voir →

Modifications diverses

NOUVELLES TECHNIQUES DU SPECTACLE

SIREN 450946264Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROUPE ANIMATION SPECTACLE ET EVENEMENTIEL

SIREN 928017268Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ACCOMPAGNEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES ARTS ET DU SPECTACLE

SIREN 987687746Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

18/08/2026

Voir →

CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053684387

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

. - Règles de procédure contentieuse spéciales. - Requêtes d'appel. - Délai.

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20165271

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165268

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165282

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164511

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165263

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165254

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165269

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165255

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165256

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165276

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165273

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165280

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165279

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165260

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165265

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165274

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165258

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165261

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles

Source officielle