CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

206 résultats pour « Spegt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22NT02528_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

que " le rapport de police évoqué n'a pas de valeur probante ", aux motifs que les faits qui lui sont imputés ont été commis par un individu masqué, au milieu d'un groupe de plusieurs centaines de spectateurs

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01084_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

B, bien qu'ayant auparavant exercé les fonctions de CPE en tant que contractuel, manque d'autonomie et d'initiative, apparaît davantage comme spectateur que comme acteur et n'a pas pris la mesure de ses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

[R] aurait été un 'simple spectateur des événements' ; - le salarié aurait perdu toute crédibilité, en termes, tant de résultats que d'attitude ; * Sur la non-atteinte des objectifs quantitatifs :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6710aa68be64d7e51024510c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

lors que le salarié avait pris l'initiative de bloquer la 'KDM' au détriment de l'exploitant, le cinéma [5], l'empêchant de projeter le film dans la salle le 15 août 2018 en dépit de la présence de spectateurs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685737e31b7f744449e2

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[N] [M], ce dernier ne justifiant pas de choix originaux de perspective ou de prise de vue pour livrer au spectateur une représentation autre que la simple reproduction du site photographié.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60352476ce2e9a4f85577a11

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

SANOFI en 2004; que d'autres salariés bénéficiaires d'un dispositif CAA qui avaient travaillé au sein de divers laboratoires rachetés postérieurement à leur départ par RHÔNE-POULENC (ROUSSEL-UCLAF, SPERT-MAUCHANT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603641bb5989c0a37e7d7de7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

23 juin 2015 'du processus décisionnel d'un personnage public dans le cadre de son activité de personnage public' dont les pensées et réflexions sont le fait non pas d'une personne privée, simple spectateur

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162c83cb820aa60963d8551

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Mais la méthode de la jauge se fonde sur la capacité théorique de la salle et non pas sur la moyenne des spectateurs assistant aux représentations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b52

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Mme D... expose avec une extrême émotion la scène qu'elle a vécue, expliquant ne pas avoir réagi, comme si elle était la spectatrice de son propre viol. Elle admet avoir embrassé sur la joue M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Mme C...expose avec une extrême émotion la scène qu'elle a vécue, expliquant ne pas avoir réagi, comme si elle était la spectatrice de son propre viol. Elle admet avoir embrassé sur la joue M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94165

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

A l'appui de sa demande de paiement de prime de fin d'année et de prime de vacances, Mme Y... invoque l'article 4 de l'accord du 16 mars 1998, conclu entre les représentants du syndicat UGTG et le SPEG

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd95450eb15af3da201cbd2

Appel

20 février 2020

20 février 2020

[M], lors d'un échange du 8 mars 2016, que c'était à cause de votre management, vous décrivant comme un « directeur spectateur » avec « un discours et un management qui peut être considéré comme du sabotage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d1

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

à 20 h 42, à l'occasion de la rencontre de « Champion's League » opposant l'équipe de football de Montpellier à celle de l'Olympiakos d'Athènes au stade de la MOSSON en présence de plus de 20000 spectateurs

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a5c549ea05a7cd2cbc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Dans l'exercice de ma fonction, je ne peux demeurer spectateur de cette dégradation, ne pas reconnaître que j'ai atteint un point où mes compétences ne peuvent plus aider ce jeune homme à grandir ni empêcher

Source officielle
CA

Rétentions

6630897a0316960008413537

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

C'est par des motifs pertinents qu'il convient d'adopter que le premier juge a relevé que lors de son audition en date du 23 avril 2024 par les services de la SPEFT de Cerbère (procès-verbal n°60392/000738

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6dd

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

reproché au journal de ne pas avoir 'flouté' l'image de Monsieur [G] dont rien n'indiquait qu'il était le conducteur, celui-ci étant à l'extérieur du véhicule , penché sur son portable parmi d'autres spectateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf6

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

situation, " qu'il ne semble pas percevoir que son attitude, qu'on peut qualifier d'observateur des conflits entre les enfants et leur mère, vient contribuer à dégrader la situation... se situe comme un spectateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7c9

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

stipulant à l'alinéa 1 qu'elle couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisateur ou aux concurrents du fait des dommages corporels ou matériels causés aux spectateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b36b

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Le concert s'est déroulé le 14 juillet 2006 avec 25 000 spectateurs.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03170_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il résulte de l'instruction que le festival " Rock en Seine " génère un afflux de spectateurs ou de véhicules de nature à créer une augmentation importante du trafic aux abords des sites et des troubles

Source officielle

Page 5 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

SPEGT, Patrick, Georges, Léopold

SIREN 502228984GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/05/2012

Voir →

Ventes et cessions

LA CHOUETTE GOURMANDE, SPEGT, Patrick

SIREN 751113192GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

10/05/2012

Voir →

Radiations

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT, LSB

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

17/11/2010

Voir →

Modifications diverses

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT, LSB

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

12/03/2010

Voir →

Dépôts des comptes

LSB LECOMTE SPEGT BATIMENT

SIREN 495127417GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

07/11/2009

Voir →