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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00537_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A E B, représenté par Me Steven C, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, d'une part, d'annuler l'arrêté du 1er décembre 2021 par lequel la préfète du Bas-Rhin l'a obligé à quitter le territoire
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
603503649069d33097ac5900
30 juin 2016
30 juin 2016
Monsieur Bernard PIERRE, Président de chambre rapporteur Madame Dominique SALVARY, Conseillère Madame Brigitte BOULOUIS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Steven
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700cc
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SR IMPORT Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le N°B 920 176 369 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vanessa MALICKI, avocat au barreau de DIEPPE postulant de Me Steven MOURGUES, avocat
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24c40b8f5486fedd9a6
10 avril 2025
10 avril 2025
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [L] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Représenté par Me Steven CARNEL de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 Assisté de Me Laurene SCEMAMA avocat au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c11
13 avril 2023
13 avril 2023
trois références locatives qu'elle a fournies mais qui ne figurent pas dans le panel de comparaison de l'expert judiciaire, à savoir les références Sepia (1.100 €/m²/an pour une surface de 62 m²), Stevenson
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ca
26 mars 2015
26 mars 2015
faire le nécessaire, le père a préféré faire appel de la décision et que c'est ulcérés par tant de désinvolture que les cinq oncles utérins de l'enfant (Jacques, Stéphane, Jonathan et Yves Y...et Steevens
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00116_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
souffre d'une leucémie lymphoïde chronique et qu'elle est régulièrement suivie au sein du service d'hématologie du centre hospitalier privé Médipôle Lyon-Villeurbanne compliquée par un syndrome de Steven
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01253_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Article 6 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B, à Me Steven Airiau et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée à la préfète du Bas-Rhin.
Source officielleSociale E salle 4
689c1c148b0dfb226fe66f12
11 juillet 2025
11 juillet 2025
livraison ; qu'il ne résulte nullement des mentions manuscrites portées par l'appelant sur les lettres du 24 février 2021 qu'après avoir effectué une livraison à [Localité 8] auprès de la société Stevenson
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
N° RG 23/01146 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LX7S C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Steven ROCHE la SELARL
Source officielleCour d'Appel
L'EURL Compex Consulting Francec/La SCI Nevets
6253cc12bd3db21cbdd8f093
27 juin 2011
27 juin 2011
Steven B..., lequel ne détient qu'une seule part sur mille, en sorte que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8924f
6 juillet 2007
6 juillet 2007
Ste Thérèse Apt 113 97419 LA POSSESSION Représentant : Me Sanaze MOUSSA (avocat au barreau de ST DENIS) INTIMÉES à titre principal et appelantes incidentes: Société GALVA REUNION 5 Rue Stevenson
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d53
27 juillet 2007
27 juillet 2007
de Caen Monsieur Emmanuel Z... ... 77 ROMAINVILLIERS Monsieur Mickaël Z... ... 77160 MORTCERF Monsieur Samuel Z... ... 14250 JUAYE MONDAYE Représentés par Maître BROCHARD-STEVENIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
de Caen Monsieur Emmanuel Z... ... 77 ROMAINVILLIERS Monsieur Mickaël Z... ... 77160 MORTCERF Monsieur Samuel Z... ... 14250 JUAYE MONDAYE Représentés par Maître BROCHARD-STEVENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c254
23 mai 2008
23 mai 2008
BoxW281 Saint John's ANTIGUA représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de PARIS, toque : P147 Monsieur Steven F... ...
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b725198
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94051
12 juin 2018
12 juin 2018
Steven B..., et la déclaration de cession établie par ce dernier au profit de Mme Olivia X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb0
18 décembre 2013
18 décembre 2013
contrôle judiciaire de ses enfants mineurs comme venant aux droits de Eric X..., héritier décédé de Max X..., REFORME le jugement déféré, Statuant à nouveau, CONDAMNE Regis X... et Christelle Z..., Steven
Source officielle5ème chambre
DCA_25NC02202_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025.
Source officiellePage 5 sur 7