CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
5fd9cb1e8b808a04242a5a13
22 novembre 2019
Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Le dossier a préalablement été transmis au Ministère Public, représenté lors des débats par Mme Brigitte GARRIGUES, Substitute Générale, qui a fait connaître
60372eed036fdf0a03030ed6
22 mai 2015
la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
Pôle 5 - Chambre 11
616294dadb5ccebfe3f3a67e
9 novembre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Françoise CHANDELON, Conseiller Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseiller Greffier lors des débats : Carole TREJAUT
6162b2564abc2618d50e0599
22 février 2013
CHANDELON, Conseiller, Faisant Fonction de Président Mme Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseiller Mme Sonia LION, Vice-Président Placé qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Carole TREJAUT
6162bb44f32b7c38854c2feb
25 janvier 2013
la Cour composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Françoise CHANDELON, Conseiller Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole TREJAUT
6162dcf9cadecb9ef7c7e025
8 juin 2012
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller Greffier lors des débats : Carole TREJAUT
6162e0781120e9a89a34a5db
14 septembre 2012
SAINT-SCHROEDER, Conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président en remplacement de Bernard SCHNEIDER, Conseiller, empêché Françoise CHANDELON, Conseiller Greffier lors des débats : Carole TREJAUT
6162ec226c9bddc8258475a9
29 juin 2012
616307f35a67331bacec3bf6
30 mars 2012
, devant la Cour composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole TREJAUT
616318bde0639f4f1a04a4df
3 février 2012
6163abec379f4722fa1c5306
26 février 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.
6163bf283aeb4b683cf414c5
20 novembre 2009
6164045460406d79e4fdeffc
4 décembre 2009
Bernard SCHNEIDER, Conseiller Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
Première Présidence
6630898403169600084135d4
23 avril 2024
UDAF 63 [Adresse 3] [Localité 4] CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER [5] DE [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Charlotte TRABUT
65b21198c4cf860008dff6d2
8 août 2023
(Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER [5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Charlotte TRABUT
63d4cd0692a57405de33178e
27 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
662c94f4b787c4000862f5e9
26 avril 2024
67f9f3bba6be9c926c7caae1
11 avril 2025
Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Le Ministère public a été avisé de la date d'audience ARRET : Par défaut Par mise
653ca6a083c9498318209d41
27 octobre 2023
devant la Cour composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT
Page 5 sur 52