Deux enfants, qui ont la double nationalité turque et française, sont issus de cette union, Paul-Volkan né le 4 août 1994 à Nanterre et Lisa-Nil né le 15 août 1997 à Istanbul.

RG No 07 / 00148 COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 13 FEVRIER 2008 Appel d'une décision (No RG 05 / 00194) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VOIRON en date du

RG No 07 / 03116 COUR D' APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 02 AVRIL 2008 Appel d' une décision (No RG 03 / 00081) rendue par le Conseil de Prud' hommes de VOIRON en date du

B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 20 AVRIL 2022 ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 24 novembre 2021 Monsieur [J] [V] né le 01 juillet 1946 à VOIRON

Rôle N° 15/22942 SA BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [X] [V] [G] [F] épouse [V] SA UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT UCB Grosse délivrée le : à : Me Clémentine HENRY-VOLFIN

[U] [K] était associé et gérant de la SARL Des Volcans créée le 1er juin 2016, ayant pour activité le commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé en articles de chasse, pêche et loisirs

L. 752-6 du code de commerce dès lors qu'il n'est pas compatible avec les objectifs et plafonds édictés par le document d'aménagement commercial du schéma de cohérence territoriale d'Annemasse Les Voirons

les projets mentionnés par l’administration au titre de l’année 2020 ne sont plus menés par la société : aucun projet de la société au titre de l’année 2020 n’est le prolongement du projet Marges volcaniques

[Cadastre 1] Rôle N° 17/05888 GFA CLAIRVIE ALPILLES C/ [M] [U] [H] [U] [O] [K] Grosse délivrée le : à : Me Patrice PASCAL Me Jean Pierre VOLFIN

Certes, il avait désigné son épouse personne de confiance au centre hospitalier le 28 juillet 2025 et avait pu lui faire part de dernières volontés différentes.

au barreau de GRENOBLE INTIMES : Maître [S] [L] ès qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SCI LUDOVIC [Adresse 2] [Localité 1] Non représenté CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL VOIRON

16725 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7HO2 [M] [P] C/ [B] [Y] [E] [B] épouse [Y] SARL DOMAINE DU HAMEAU DES BAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me MAGNAN Me VOLFIN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU LUNDI 12 OCTOBRE 2009 Appel d'une décision (N° RG F 08/00079) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VOIRON

et MOYENS DES PARTIES Suivant devis accepté le 04/05/2016, Mme [K] [O] a commandé auprès de la société Espace baie 64 (sarlu), la fourniture et la pose d'une porte coulissante à deux vantaux avec volet

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons

de la SARL CLEMENTINE HENRY VOLFIN AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Monsieur [Y] [F] demeurant [Adresse 4] - SUISSE représenté par Me Clémentine HENRY-VOLFIN de la SARL CLEMENTINE

Les caissons des volets roulants au rez-de-chaussée ne descendent pas suffisamment sous les linteaux. Problème technique (pour l'application du ravalement et d'isolation) ».

de l'affaire : Autres demandes relatives au contrat de transport Décision attaquée : n° 2018F00691 rendue par le Tribunal de Commerce de BOBIGNY CEDEX le 21 Décembre 2021 Appelante : Société VOLDEN

DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 15 OCTOBRE 2001 Appel d'une décision (N° R.G. 11 98 110) rendue par le Tribunal d'Instance de VOIRON

L'expert a déposé son rapport le 23 janvier 2017 et a estimé que la défunte n'était plus en état d'exprimer une volonté saine à la date de rédaction du testament.