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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
5ffc5942ae76df330dcec21e
8 janvier 2021
8 janvier 2021
travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE Madame [P] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Robert BAUER, avocat au barreau de MONTBELIARD INTIMEE SNC LE FROMAGER
Source officielle4ème Chambre
603297e14a96470c807a949f
21 décembre 2017
21 décembre 2017
devenue société AB TECHNOLOGIES ALIMENTAIRES, SA, exploite une usine de fabrication et de commercialisation de produits fromagers à [Localité 6].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6036c9228c09e167e8db0607
4 septembre 2015
4 septembre 2015
. ************* La SA FINANCIÈRE DU PLANIL est une holding administrative qui est actionnaire à hauteur de 80,26% de la société FROMAGERIE GAILLET qui elle-même contrôle à 99% la société FROMAGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90168
17 décembre 2012
17 décembre 2012
En effet, soupçonné de voler du fromage à la cantine, les membres de la cuisine ont surveillé votre passage au self et par deux fois vous ont surpris à voler du fromage.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
ésenté par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZc/S.A
68f1d5bb0b565ec7590f7beb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
FROMAGERIE HENRI HUTIN Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, représentée par Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, conseiller
Source officielleChambre 1-1
64f8163f0a9accd9695a4217
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Z] [W] deux bungalows destinés à l'exploitation d'une fromagerie.
Source officielleChambre Sociale
64549fc2eedb07d0f8186386
2 mai 2023
2 mai 2023
DE RIOM de l'intégralité de ses demandes ; - condamné la SOCIETE FROMAGERE DE RIOM aux entiers dépens.
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d58481a7b805de12b4b3
24 janvier 2023
24 janvier 2023
M. et Mme [O] ont installé des clôtures le long du chemin de la fromagerie empêchant l'accès aux parcelles cadastrées C [Cadastre 13], [Cadastre 14] et [Cadastre 15]. C'est ainsi que M. [B], M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdde70f77d50f899fb1de1a
13 juillet 2018
13 juillet 2018
J'ai estimé qu'un poste en fromagerie tel qu'organisé actuellement pourrait lui convenir.
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a3a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Une expertise amiable a été réalisée, qui a confirmé l'imputabilité de l'impropriété du lait à la fabrication du fromage au lait fourni par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc2bd3db21cbdd94685
17 avril 2019
17 avril 2019
protéines n'étant pas connue à la date de l'incident (survenu le 2 octobre 2013), puisque aucun document la concernant n'avait été établi jusqu'au 10 octobre 2013, * elle n'avait pas administré le fromage
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. FROMAGERIE SOREDAc/Madame Nadine X
6253ca25bd3db21cbdd8a35b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
FROMAGERIE SOREDA c/ Madame Nadine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178e
11 juin 2014
11 juin 2014
Elle a reçu une réponse positive d'une société FROMAGERIE ROUX AUVERFRAIS, par lettre du 31 mai 2010, proposant un poste d'employée de bureau recouvrant les fonctions de " courrier, classement, téléphone
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d3
16 janvier 2008
16 janvier 2008
MONIER COMPAGNIE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / SARL LES FROMAGERIES OCCITANES représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE SOCIETE CSL FRANCE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86209
25 juin 2002
25 juin 2002
INTER MARCHE du PASSAGE (47) en qualité de vendeuse affectée au rayon fromage. A compter du 8 avril 1997, elle a subi plusieurs arrêts de travail consécutifs à des douleurs aigues aux mains.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
O.) des deux meules de fromage, ce qui n'est pas du tout la même chose car la marchandise est alors encore consommable.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc2
6 novembre 2007
6 novembre 2007
pour trouver une solution pour que le fromage corresponde aux spécificités exigées.
Source officielleChambre Sociale
68b285941fa9f2b1b18b0f92
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à la disposition d'Alsace lait par la société Comari, qui permettent la palettisation des produits de ce client, sont dédiés à la logistique et non à la production et encore moins à la production fromagère
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01627_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre, crème, fromage
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01630_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre, crème, fromage
Source officiellePage 5 sur 33
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Cession sous acte authentique en date du 29/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 25 Rue du Plat d'Etain 49330 Sceaux-d'Anjou, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Ruelle Dorée 53200 Château-Gontier-sur-Mayenne
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