À ce titre, les mesures d'évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Défaillante CPAM DE LA HAUTE-[Localité 1] prise en la personne

Mme [T] invoque l'absence de mesure de prévention prise pour répondre à ce risque et produit l'attestation d'une collègue (Mme [D]) confirmant l'absence de prise de mesure, notamment l'absence de marchepied

d’évitement comme prioritaire, sans examiner si de simples prescriptions de bridage étaient possibles, quand bien même il ne se serait agit que de mesures de réduction des effets n’ayant pu être évités

A ce titre, les mesures d’évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

A ce titre, les mesures d'évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

A ce titre, les mesures d’évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

en compte ; les STAP de l'Indre, de la Vienne et de la Haute-Vienne ont tous émis des avis défavorables, comme le commissaire enquêteur en 2014 ; le préfet en ne tenant aucun compte de ces éléments et

de sa cessation et après celle-ci, notamment les mesures d'évitement, de réduction et de compensation des effets négatifs notables sur l'environnement et la santé. (). ".

B, a estimé que le centre hospitalier d'Aubagne avait commis des fautes médicales dans la prise en charge de Mme B puis a engagé la responsabilité de cet établissement à hauteur de 50 %, correspondant

Il reproche à la société de ne pas avoir pris de mesures suffisantes pour éviter le risque de chute sur un lieu de travail en rénovation.

A ce titre, les mesures d’évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées doivent être prises en compte.

a pris toutes les mesures en son pouvoir pour éviter l'apparition de la lésion compte tenu de la conscience du danger qu'il pouvait avoir.

[P], chef d'équipe de la société [13], a quitté les lieux et n'a pris aucune mesure pour inviter M. [M] [F] [H] à ne pas rester dans la zone dangereuse ; que M.

Quant à la description des mesures d'évitement, de réduction et de compensation : 22.

À ce titre, les mesures d'évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

A ce titre, les mesures d’évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

S'agissant de l'absence de mesures " éviter, réduire, compenser " (ERC) : 10.

électrique mâle connectée à une prise électrique femelle, posées à même le sol sous l'élément situé à droite du meuble évier, - la laque d'un des meubles est écaillée.

En présence d'un tel intérêt, le projet ne peut cependant être autorisé, eu égard aux atteintes portées aux espèces protégées appréciées en tenant compte des mesures de réduction et de compensation prévues