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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
66863d11b1dbbe3bae6003d0
3 juillet 2024
[J] indique qu'il 'est un très bon élément de l'équipe réception, rapide, autonome, bon respect des standards, participe à l'évolution de sa zone.
2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee42071101b
7 octobre 2024
, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante ; conduite de four ; travaux nécessitant le port habituel de
62760cd3593736057d78aab7
6 mai 2022
Ayant Me Marcel-Edouard BRETESCHE de la SELAS ORATIO AVOCATS, Avocat au Barreau de NANTES, pour postulant et Me Françoise LE VEZIEL, Avocat au Barreau de NANTES, pour conseil INTIMÉ et appelant
Chambre 4-8
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22 février 2019
avocat au barreau de MARSEILLE Société civile AVIVA ASSURANCES La Société AVIVA ASSURANCES, intervenant es qualité d'Assureur de la SARL PROMETAL, prise en son Agent Général, la Société SPEC VERRONEAU-NABTI
3ème Chambre Commerciale
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14 octobre 2022
[J]; Par ordonnance du 17 septembre 2021, le président du tribunal judiciaire de Nantes a fait droit à la requête.
9ème Ch Sécurité Sociale
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26 octobre 2022
Par jugement du 22 novembre 2019, ce tribunal, devenu le pôle social du tribunal de grande instance de Nantes a : - déclaré opposable à la société la maladie professionnelle de M.
Cour d'Appel
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1 décembre 2015
de ventes industrie ; fixe les objectifs collectifs et individuels de son équipe, met en oeuvre les outils de stimulation, de récompense et de développement pour améliorer les performances de chacun ;
Chambre Commerciale
5fca57c0954f501ff040d46c
19 novembre 2020
de matériels qui ne sont pas destinés uniquement à l'imagerie médicale, qui nécessite une passerelle informatique pour assurer la compatibilité entre les outils d'imagerie médicale et le matériel d'impression
5fd922dc74e22b017c634bb6
29 mai 2020
[T] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
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[P] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
5fd922dc74e22b017c634bb9
Le 29 janvier 2015, Mme [F] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes.
68de071b1bc19e7640ea3e0b
1 octobre 2025
Il ressort ainsi des auditions des salariés entendus qu'aucun fait n'a été matériellement établi.
66863d12b1dbbe3bae6003d8
Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.
Pôle 6 - Chambre 7
6032490ce26bd87eff62d3e2
8 mars 2018
Par ailleurs, il est également apparu qu'aucun des collaborateurs de votre équipe ne s'est fait rembourser une place de théâtre.
634a4f9facdcd6adff75aad1
[S]; Par ordonnance du 17 septembre 2021, le président du tribunal judiciaire de Nantes a fait droit à la requête.
66177db1e5d80f0008c2e8e4
10 avril 2024
Par jugement du tribunal correctionnel de Nantes en date du 30 juin 2022, la SAS [UE] et son gérant M.
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
- la salle de traite a connu des problèmes liés à l'installation électrique et était équipée d'un matériel informatique défectueux, qui ne permettait pas de repérer correctement les animaux, méconnaissait
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
Chambre Sécurité sociale
63cf846ca6687f7c904cb9e6
19 janvier 2023
Elle relève que la caisse ne justifie pas avoir été dans l'impossibilité matérielle d'obtenir cet avis ni même d'avoir tenté de l'obtenir.
Chambre Sociale-Section 1
62736a4da58162057dac66c7
4 mai 2022
) : l'enseigne et le nom commercial, le droit au bail, la clientèle et l'achalandage, le mobilier commercial, le matériel ou l'outillage servant à l'exploitation du fonds, les brevets d'invention, les
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.