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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
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5 avril 2023
et d'une gamme de produits diététiques, herboristerie et cosmétiques naturels.
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Chambre sociale 4-2
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24 octobre 2024
Le 22 décembre 2015, elle a signé avec le syndicat national des distributeurs spécialisés de produits biologiques, diététiques et compléments alimentaires Synadis Bio (ci-après Synadis Bio) un protocole
Chambre 1-11 référés
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28 juillet 2022
2006, Madame [O], aux droits de laquelle est venue la SAS Kerstory, a donné à bail commercial à la SARL Vital Bio for Me un local à usage de 'vente directe et par internet de compléments alimentaire, produits
Cour d'Appel
Monsieur Pascal Xc/La S
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13 novembre 2007
Il était licencié le 6 avril 1998 et embauché par la société Richelet dont l'objet social est la fabrication et la vente de produits cosmétiques, diététiques, agroalimentaires et vétérinaires comme pharmacien
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6 janvier 2020
W... a donné à bail à l'association BODY SUN COACHING des locaux commerciaux sis à [...] , destiné à l'exploitation d'un centre sportif et de remise en forme et la vente de produits alimentaires diététiques
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30 avril 2009
Elle indique que les pièces qu'elle verse aux débats démontrent qu'avant l'arrivée de l'intimé, la clientèle existait déjà sur son secteur et qu'il avait seulement les magasins de produits naturels, diététiques
Pôle 5 - Chambre 1
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15 octobre 2025
Ce groupe a pour activité la conception et la distribution de compléments alimentaires, de substituts de repas, de boissons énergétiques et d'autres produits à visée diététique.
Pôle 5 - Chambre 3
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23 octobre 2019
naturels (alimentation diététique, produits de beauté etc ' à l'exclusion de tous produits malodorants ou nocifs), produits artisanaux et articles cadeaux'.
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6 novembre 2002
bénéficiant d'un double accès, l'un par la galerie marchande, l'autre directement sur la rue Constantine, d'une superficie pondérée de 97,40 m ; que la SARL CNN y a exploité un fonds de commerce de produits
4e chambre civile
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25 janvier 2024
[L] [W], aujourd'hui décédé, une société appelée 'Vitamin System' spécialisée dans le commerce de gros et détail de produits alimentaires diététiques, cosmétologiques et phytothérapeutiques.
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27 mars 2008
Cette dernière a proposé le produit à la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER- SA YVES ROCHER- qui, ayant une activité de vente de produits cosmétiques, diététiques et accessoires de beauté
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19 avril 2023
renouvellement à la SAS Naturalia France (ci-après, la SAS Naturalia), aux droits de laquelle vient la SAS BioDoo, divers locaux dépendant d'un immeuble situé [Adresse 6] à destination de « vente de produits
CHAMBRE SOCIALE B
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16 janvier 2026
Elle commercialise une douzaine de marques de produits biologiques et diététiques.
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20 novembre 2007
des procès-verbaux des réunions du comité de surveillance, que la société LMD qui est un laboratoire de recherche ayant pour objet social la conception, le développement et la commercialisation de produits
8e Chambre A
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8 juin 2017
[X] [X], gérant, avec pour activité l'exploitation d'un magasin de produits biologiques et diététiques à l'enseigne « la Vie Claire ».
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12 janvier 2016
d'opérateur de fabrication, niveau 2, échelon 1, salaire brut mensuel de 1439, 61 ¿, Convention Collective des Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique
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Ce groupe a pour activité la conception et la distribution, de compléments alimentaires, de substituts de repas, de boissons énergétiques et d'autres produits à visée diététique.
3ème Chambre Commerciale
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2 juin 2026
» et « agrément SMDA Diet », - les noms de domaine, - les supports pédagogiques et recettes pour les formations « Animatrices en cuisine diététique SMDA », « La diététique autrement SMDA », « les stages
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