[F], et notamment des pièces produites par ce dernier et qu'en conséquence les membres des comités successifs étaient informés des conditions de travail et des risques auxquels l'assuré était exposé au

[K] [B] les documents sociaux suivants conformes à la présente décision : - une attestation d'employeur destinée à France Travail ; - un certificat de travail ; - un bulletin de paie récapitulatif

du travail.

Elle soutient ainsi que la société [2] a manqué à son obligation de s'informer sur le contenu exact du poste à pourvoir et notamment sur l'environnement du poste de travail et des éventuels risques pour

[O] [L] a, le 11 avril 2024, présenté une demande de reconnaissance de maladie professionnelle à la commission de gestion du risque accident du travail (CGRAT) de la Régie des transports métropolitains

de contrôle agréé avec présentation le cas échéant d'un état des travaux à réaliser pour assurer la stabilité à froid du bâtiment et un calendrier de réalisation desdits travaux au regard des éléments

Il ajoute n'avoir cessé de prévenir son employeur du risque que présente le port de charge aussi lourde. La Société oppose que M.

A cet effet, il prétend : - que le risque de fuite de fluides et de sol gras est pleinement identifié dans son document unique d'évaluation des risques (DUER) actualisé, avec évaluation spécifique et

totale de la prestation.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Fabienne ROUGE, présidente de chambre Christophe BACONNIER, président de chambre Marie-Lisette

et Madame Marie-Paule Menu, présidente.

Concernant les conséquences manifestement excessives, il fait valoir que Mme [Z] ne présente pas de garanties suffisantes entraînant des risques de non-restitution des sommes en cas d'infirmation. 4

ou de réformation et que l'exécution risque d'entraîner des conséquences manifestement excessives.

les risques au minimum.

au travail.

de cette prestation.

Sur ce dernier point, la présente juridiction relève que le président de la société BED ROC est M.

Par jugement du 14 juin 2024, le tribunal : - déclare recevable le présent recours uniquement en ce qu'il porte sur la contestation de l'imputabilité des arrêts de travail à l'accident professionnel

de travail.

une autre solution comme la réservation d'une chambre d'hôtel pour la nuit et que cela traduit une carence manifeste dans l'organisation du travail et la prévention du risque.