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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b036

Appel

7 février 2008

7 février 2008

racinaire préalable, - deux jours plus tard, à la suite de vives douleurs et, en l'absence du docteur Z... en déplacement en Israël, le docteur C... son nouvel assistant, a pratiqué une récession racinaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be8

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

Robert X...faisant choix de prothèses fixes, le docteur Caroline De Y...qui ne pratique pas l'implantologie, a alors adressé ce patient à son confrère, le docteur Stanislas De Z....

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT01312_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

Par un courrier du 11 mars 2024, la commune de Saint-Malo a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Rennes d'appeler à la cause le docteur A C.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6688de35676b73dd81b96eaa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le docteur [R] [B], le lendemain, lui a prescrit une attelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f1

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Z... dans ce dossier, révèlent en tout cas l'existence d'un vif sentiment d'animosité de la part du Docteur X...à l'égard de l'expert et des autres praticiens de l'hôpital ; Attendu que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6ae966129746fdd69c0f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

même époque que celui du docteur [O], concluant en sens contraire.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61638741947dd77ae6de027f

Appel

8 février 2011

8 février 2011

[J] [D] ayant accepté de se désister en faveur des docteurs [R] et [T] [W], en ce qui concerne le bénéfice du compromis de vente qu'il avait signé avec le docteur [C], les deux bénéficiaires de substitution

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d9139abd0e067a219451

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le 13 juin 2007, Mme [C] [B] a été opérée par le docteur [K] d'une hernie discale L5-S1, avec pose d'une prothèse discale par voie intérieure. 3.

Source officielle
CA

Chambre sociale

61625c84d64a6b1f5148762f

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Le 15 janvier 2009, le Docteur [F] a cédé son cabinet et sa clientèle au Docteur [U] [D], et le contrat de travail de Madame [B] [I] lui a été transféré.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b859e4ea48318f5b0ee

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

un traitement thrombolytique, dont il a confié la réalisation au docteur [L].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9199b588421c5e38da

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

présentée par Mme [I] épouse [W] dans les suites des interventions des 11 et 25 janvier 1994, -Débouté Mme [I] de ses autres demandes à l'encontre du docteur [S], -condamné in solidum le docteur [S]

Source officielle
CA

14e Chambre

6035b6d3d14ca21e7139d572

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

minimum à la clientèle des docteurs [S] [H] et [I] [E], pouvait acquérir une clientèle personnelle, exerçait dans le cabinet des docteurs [S] [H] et [I] [E], percevait des honoraires, versait aux docteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85450

Appel

15 février 2001

15 février 2001

Par conclusions du 30 décembre 1999, la CPAM demande à la Cour de dire que le docteur Z... sera tenue de réparer l'entier préjudice de Mme Y... et de lui rembourser les débours qu'elle a exposés, soit

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616355d5bf1fa7f870d29fff

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

[Y] [T] responsable des conséquences dommageables de ses actes, - condamner le docteur [Y] [T] à payer : * M.

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

65e17e4d5ae9c20008433aae

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par décision du 25 octobre 2021, la juge chargée du contrôle des expertises du tribunal judiciaire de Lille dessaisissait le docteur [B] qui avait refusé la mission, désignait à ses lieu et place le docteur

Source officielle
CA

CINQUIEME CHAMBRE

616d669a0c9300f2d320bade

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

du docteur [U], - Condamné le docteur [U] à payer à la CAISSE REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS la somme de 72.614,37 €, avec intérêts au taux légal à compter de la décision, - Débouté Monsieur [W] de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe2

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

au docteur Christine Y... ses 100 parts dans la société civile de moyens du cabinet X...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6780be29780de3a214879ef6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'intervention chirurgicale a été réalisée, le 18 juillet 2018, par le docteur [L] [R] et M. [J] a pu quitter l'établissement le 25 juillet suivant.

Source officielle
CA

3e chambre

5fda294699b4426e3ba37dd5

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

, du docteur [M], chirurgien-dentiste et du docteur [D], infectiologue, qui ont déposé leur rapport le 8 décembre 2011 et concluent à l'absence de faute du docteur [F] et du CHU [Établissement 1].

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd9111d3a0807ab30181839

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

L'expert, le docteur [J] [B], a déposé son rapport le 20 décembre 2013.

Source officielle

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