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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b036
7 février 2008
racinaire préalable, - deux jours plus tard, à la suite de vives douleurs et, en l'absence du docteur Z... en déplacement en Israël, le docteur C... son nouvel assistant, a pratiqué une récession racinaire
6253cceebd3db21cbdd91be8
22 avril 2014
Robert X...faisant choix de prothèses fixes, le docteur Caroline De Y...qui ne pratique pas l'implantologie, a alors adressé ce patient à son confrère, le docteur Stanislas De Z....
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01312_20240529
29 mai 2024
Par un courrier du 11 mars 2024, la commune de Saint-Malo a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Rennes d'appeler à la cause le docteur A C.
Pôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eaa
4 juillet 2024
Le docteur [R] [B], le lendemain, lui a prescrit une attelle.
6253cd2cbd3db21cbdd927f1
16 avril 2015
Z... dans ce dossier, révèlent en tout cas l'existence d'un vif sentiment d'animosité de la part du Docteur X...à l'égard de l'expert et des autres praticiens de l'hôpital ; Attendu que M.
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6ae966129746fdd69c0f
2 avril 2025
même époque que celui du docteur [O], concluant en sens contraire.
1re Chambre A
61638741947dd77ae6de027f
8 février 2011
[J] [D] ayant accepté de se désister en faveur des docteurs [R] et [T] [W], en ce qui concerne le bénéfice du compromis de vente qu'il avait signé avec le docteur [C], les deux bénéficiaires de substitution
Chambre 1-6
68f1d9139abd0e067a219451
16 octobre 2025
Le 13 juin 2007, Mme [C] [B] a été opérée par le docteur [K] d'une hernie discale L5-S1, avec pose d'une prothèse discale par voie intérieure. 3.
Chambre sociale
61625c84d64a6b1f5148762f
30 janvier 2014
Le 15 janvier 2009, le Docteur [F] a cédé son cabinet et sa clientèle au Docteur [U] [D], et le contrat de travail de Madame [B] [I] lui a été transféré.
Chambre Commerciale
65321b859e4ea48318f5b0ee
18 octobre 2023
un traitement thrombolytique, dont il a confié la réalisation au docteur [L].
Pôle 2 - Chambre 2
6162be9199b588421c5e38da
25 janvier 2013
présentée par Mme [I] épouse [W] dans les suites des interventions des 11 et 25 janvier 1994, -Débouté Mme [I] de ses autres demandes à l'encontre du docteur [S], -condamné in solidum le docteur [S]
14e Chambre
6035b6d3d14ca21e7139d572
10 mars 2016
minimum à la clientèle des docteurs [S] [H] et [I] [E], pouvait acquérir une clientèle personnelle, exerçait dans le cabinet des docteurs [S] [H] et [I] [E], percevait des honoraires, versait aux docteurs
6253c86dbd3db21cbdd85450
15 février 2001
Par conclusions du 30 décembre 1999, la CPAM demande à la Cour de dire que le docteur Z... sera tenue de réparer l'entier préjudice de Mme Y... et de lui rembourser les débours qu'elle a exposés, soit
616355d5bf1fa7f870d29fff
20 mai 2011
[Y] [T] responsable des conséquences dommageables de ses actes, - condamner le docteur [Y] [T] à payer : * M.
PREMIERE PRESIDENCE
65e17e4d5ae9c20008433aae
22 janvier 2024
Par décision du 25 octobre 2021, la juge chargée du contrôle des expertises du tribunal judiciaire de Lille dessaisissait le docteur [B] qui avait refusé la mission, désignait à ses lieu et place le docteur
CINQUIEME CHAMBRE
616d669a0c9300f2d320bade
11 mars 2015
du docteur [U], - Condamné le docteur [U] à payer à la CAISSE REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS la somme de 72.614,37 €, avec intérêts au taux légal à compter de la décision, - Débouté Monsieur [W] de
6253ccb3bd3db21cbdd90fe2
22 janvier 2014
au docteur Christine Y... ses 100 parts dans la société civile de moyens du cabinet X...
Chambre 1-2
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
L'intervention chirurgicale a été réalisée, le 18 juillet 2018, par le docteur [L] [R] et M. [J] a pu quitter l'établissement le 25 juillet suivant.
3e chambre
5fda294699b4426e3ba37dd5
19 septembre 2019
, du docteur [M], chirurgien-dentiste et du docteur [D], infectiologue, qui ont déposé leur rapport le 8 décembre 2011 et concluent à l'absence de faute du docteur [F] et du CHU [Établissement 1].
1ere Chambre
5fd9111d3a0807ab30181839
23 juin 2020
L'expert, le docteur [J] [B], a déposé son rapport le 20 décembre 2013.
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