indique qu'aux termes de leurs accords verbaux, il était convenu que la société ADCC accorderait à sa partenaire les remises suivantes : - 70 % sur la gamme des produits Toshiba par rapport aux prix catalogues

telles prestations; que le contrat ne prévoit cependant pas le développement d'une ou plusieurs marques blanches mais la seule création du site (une charte graphique+ animation flash + pages HTML + catalogue

Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des avocats de Paris ait été désigné par ordonnance en date du 6 avril 2007 comme séquestre des sommes dues par la société Raoul Breton au titre de l'exploitation du catalogue

pièces démonstratives d'une politique commerciale dynamique menée à l'égard de la clientèle potentielle des « grands comptes » ;qu'il est en particulier justifié d'opérations publicitaires dans des catalogues

pièces des débats que Monsieur Y... a, à la demande de son ancien employeur, restitué le 11 octobre 1991, les outils de travail qui lui avaient été confiés à savoir, les tarifs, les échantillons, les catalogues

Considérant, par ailleurs, que la société CHACOK a fait réaliser ses modèles à la fin de l'année 1992 par la société EXPRESS MAILLE, que le catalogue présentant ses modèles est sorti début 1993, et que

juin 1998, alors que cette proposition contient la mention expresse que les ventes de METROLOGIE : "sont conclues exclusivement en vertu des conditions générales de vente figurant dans le dernier catalogue

l'article 12 de la directive CE n° 89-104 du 21 décembre 1988 ; La Cour ne peut cependant que constater que les différentes plaquettes publicitaires, les articles de presse et encyclopédie ainsi que le catalogue

d'instance D'ECOUEN aux fins de la voir condamner, en dernières demandes, au paiement des sommes suivantes: * 19.552 francs, en remboursement d'un séjour qui ne correspondait pas à celui acheté sur catalogue

fournisseur, la société INELCO, au crédit d'un compte ouvert à ce nom dans ses livres et qu'elle passait à son débit les retours de marchandises ainsi que sa participation au budget publicitaire consacré au catalogue

Enfin, l'aménagement en pôle représenté sur les catalogues de chaque société ne donne pas une impression générale similaire, ceci étant dû à la présence du réfrigérateur dans un cas et à la présence de

économiquement est nécessairement préjudiciable à la société JEAN CHATEL, qui justifie d'un réseau de boutiques sélectionné et d'efforts de promotion de sa marque de chemises (site internet, publicités, catalogues

cet égard de constater que la société DARY'S qui prétend exploiter la marque sans interruption depuis le dépôt initial de 1981 pour des vêtements, n'est pas davantage en mesure de produire un seul catalogue

l'informer loyalement des tarifs pratiqués sur le marché et de la valeur des biens loués; Qu 'à titre subsidiaire, l'appelante invoque l'absence de cause, en prétendant que l'écart entre la valeur catalogue

chargée de la pose ainsi qu'un courrier des établissements WAVIN qui confirment leurs explications ; et que l'augmentation du nombre des velux tient à un problème de fournitures - à une modification du catalogue

libre des prix qu'elle appliquait aux produits qu'elle vendait, tous les éléments versés au dossier contredisent cette thèse dans la mesure où il est justifié que les prix étaient indiqués dans un catalogue

Sur la mise hors de cause de la société mode information  : Considérant qu'il est établi par le catalogue du salon « Première vision » annexé au procès-verbal de constat dressé le 21 septembre 2005

, - la pièce n°305, non datée, est un programme de spectacle de cirque destiné aux enfants, Il comporte en première page la marque semi-figurative LUTIN MALIN, - la pièce n° 306, non datée, est un catalogue

allègue que son contrat de travail a été exécuté de manière déloyale par l'Association MISSION LOCALE de VILLEURBANNE ; qu'au soutien de sa demande de dommages-intérêts, elle expose sur quatre pages un catalogue

Il résulte des pièces produites que cette société fabrique des matériaux standard disponibles sur catalogue et que l'on peut retrouver sur tous les chantiers.