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2 696 résultats pour « Anne-Marie DUPUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

6033ab842fadc45f9576950e

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Décisions déférées à la cour : Jugement rendu le 26 Mars 2015 et Jugement rectificatif rendu le 07 mai 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 12/13592 N° RG : 15/

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6160964241ad74d62c181847

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Conseillère Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03889_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

prochaine, je ne lui adresserai pas la parole de l'année et on verra si elle ne part pas !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf12

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Me Christine FULCONIS, avocat au barreau de NICE INTIME(E/S) Madame Maryse Z... ... 81400 CARMAUX représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de la SCP DUPUY

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b1c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le véhicule est tombé en panne le 17 mars 2016.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb543b00e05d4fac79f

Appel

11 août 2022

11 août 2022

1974 à [Localité 2] (17) [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉES

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01842_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Délibéré après l'audience du 2 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve-Dupuy, présidente, Mme Valérie Réaut, première conseillère, M. Vincent Bureau, premier conseiller.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03365_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 13 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère.

Source officielle
CA

16e chambre

652a311f7ed1ea8318112655

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par jugement contradictoire rendu le 23 février 2023, le juge de l'exécution de Nanterre a :  annulé l'acte de signification du 31 mai 2018 du jugement du 17 mai 2018 du tribunal d'instance de Courbevoie

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA02900_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Mme A D, résidant en Espagne, a perçu des revenus tirés de biens immobiliers situés en France au titre des années 2014 à 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb6cdc6046d4709c494

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

1962, à [Localité 4] (ROYAUME-UNI) de nationalité britannique, sans profession, domiciliée : [Adresse 2] ROYAUME-UNI représentée par Me Marie DULUC, avocat postulant membre du cabinet DUPOUY 3 D

Source officielle
CA

15e chambre

60331a1cf73b078bea39edb8

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Le 9 mars 2015, madame [I] a informé la société RENAULT de son intention de reprendre son poste le 11 mai 2015.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

696a1865cdc6046d4782155f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 6] - RG n° 23/10390 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00423_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2023, M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627776a2bc6369e8386d85

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Date naissance 1] 1956 [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Monique TARDY de l'Association AARPI AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 000063 Plaidant par Me Marc

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00480_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Celui-ci a déposé son rapport le 13 mai 2021.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00481_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Les époux A... soutiennent d’abord que le maire de Bourgneuf a commis une faute en tardant à réglementer la fréquentation du « city parc ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885ec

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

La société BRIDONNEAU a procédé à une expertise amiable, le 31 mars 2000 menée par le cabinet Vendéen d'expertises, puis obtenu la désignation de Monsieur X..., en qualité d'expert en référé, le 20 mars

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01968_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

à l'isolement à la maison centrale de Saint-Maur à compter du 16 mai 2017.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01243_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023, et un mémoire en réplique, enregistré le 17 janvier 2025 n'ayant pas été communiqué, Mme B, représentée par Me Dupey, demande à

Source officielle

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