CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL21789_20230124
24 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2021, Mme A, représentée par Me Luciani, conclut au rejet de la requête, demande de confirmer le jugement du 4 mars 2021 et de mettre à la charge du
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256e
24 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller
6253cd21bd3db21cbdd92585
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd3ebd3db21cbdd92bdd
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
6253cd6cbd3db21cbdd93512
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
étaires de la résidence Réginellac/M. Stéphan X
6253cd79bd3db21cbdd937a3
30 novembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 octobre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Pôle 4 - Chambre 6
670a1173f178dc2492b0fb86
11 octobre 2024
1] [Localité 10] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Jean-Luc LUBRANO-LAVADERA
Pôle 5 - Chambre 3
6162700418eff35429d864d8
15 mai 2013
publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente Mme Odile BLUM, Conseillère Mme Isabelle REGHI, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Alexia LUBRANO
61629bb7eaaf44d62f53e866
10 juillet 2013
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia LUBRANO
6162c5171e6e0556734908bd
6 février 2013
Pôle 2 - Chambre 5
6035c602967fda2d2b7c4744
1 mars 2016
née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 3] Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés de Me Jean-Luc LUBRANO-LAVADERA
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_21LY01617_20240326
26 mars 2024
et des mémoires enregistrés les 24 mai 2021 et 13 avril 2022 et un mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1, enregistré le 15 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Lussiana
616258f3a2370d151415abf7
18 décembre 2013
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
6162ec306c9bddc825847678
23 mai 2012
- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, et par Madame Alexia LUBRANO, Greffière stagiaire en pré-affectation, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire
Chambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d268
18 mai 2022
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI
1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f066
16 novembre 2009
BASSE TERRE, décision attaquée en date du 22 novembre 2007, enregistrée sous le n° 04/502 APPELANTS : EURL MER CIEL [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
6253ccbabd3db21cbdd91152
6253ccbabd3db21cbdd9115b
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré.
6253ccbcbd3db21cbdd911de
26 février 2014
El Mustapha X...a été victime d'un accident de la circulation à Casamozza, commune de Lucciana (Haute-Corse), causé par un véhicule conduit par M.
Page 51 sur 60